Analyse physico-chimique des déblais inertes
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 100 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre à bons de commande pour l'analyse physico-chimique des déblais inertes sur le territoire de Cherbourg-en-Cotentin, pour une durée d'un an renouvelable 3 fois, incluant une clause sociale d'insertion et un budget maximal annuel de 100 000 EUR HT. Les prestations seront commandées par bons de commande et couvrent les prélèvements, les analyses en laboratoire, les rapports et les obligations liées à la sécurité, au SIG et à la traçabilité des déchets.
Lots (1)
Analyse physico-chimique des déblais inertes
Accord-cadre à bons de commande pour l'analyse physico-chimique des déblais inertes sur le territoire de Cherbourg-en-Cotentin, incluant prélèvements in situ et sur stock, analyses en laboratoire et rapports, avec cadre d'exécution et conditions techniques et administratives associées (SIG, sécurité, traçabilité des déchets).
L'acheteur
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
84 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 12/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 630
- Montant attribué
- 318,5 M €
- 2024115,3 M € · 267 marchés
- 2025110,4 M € · 236 marchés
- 2026en cours92,8 M € · 127 marchés
- Travaux · 245
- Fournitures · 206
- Services · 179
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP18
- Etudes / Ingenierie12
- Maintenance12
Territoires cités
- Manche5
- Cherbourg-en-Cotentin2
Répondre
Consultation clôturée depuis 46 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Accord-cadre à bons de commande
- L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification
- Reconductible tacitement 3 fois
- En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- ca26a93a-2057-4a00-b99c-859daef680bc
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Analyse physico-chimique des déblais inertes
- Description officielle
- Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
- Lieu d’exécution
- Cherbourg-En-Cotentin
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Commune de Cherbourg-en-Cotentin
- Site acheteur
- www.cherbourg.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- F53451AA-D282-2B8C-8443687C714241C4
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71620000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 100 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 7849aee6-65f4-42b4-a629-e5777a9f164f
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Analyse physico-chimique des déblais inertes · Accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Reconductible tacitement 3 fois. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire · CPV 71620000 · Montant 100 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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