Appel d'Offre PublicSource: TED

Concassage et criblage de matériaux issus de démolition de voirie – Accord-cadre à bons de commande (Cherbourg-en-Cotentin)

Commune de Cherbourg-en-Cotentin

Cherbourg-en-Cotentin (50)

Lieu d'exécution : Centre industriel des Fourches Lebas (régie voirie) Cherbourg-en-Cotentin; Carrière située rue Jean Lebas, Cherbourg-en-Cotentin, FRA

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 50 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

26/10/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Lieu: Cherbourg-en-Cotentin (50)
Budget: <= 50 000 €
Date limite: 26/10/2026
Publication: 24/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/09/2026
Échéance : 26/10/2026
Début prévisionnel : 28/02/2027
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Commune de Cherbourg-en-Cotentin a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maintenance
Territoires cités : Manche et Cherbourg-en-Cotentin

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 90500000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Concassage et criblage de matériaux issus de démolition de voirie
Codes CPV : 90500000

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Cherbourg-en-Cotentin a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP18
Etudes / Ingenierie11
Maintenance11

Territoires cités

Manche11
Cherbourg-en-Cotentin9

Marchés publics de Commune de Cherbourg-en-Cotentin Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Normandie Marchés publics Manche Marchés publics Cherbourg-en-Cotentin

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 631eac7f-4cbc-43b1-8a5d-ceaf2c487c82
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Lieu: Cherbourg-en-Cotentin (50)
Publication: 24/09/2026
Date limite: 26/10/2026

Référence TED: 00663348-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Date limite: 26/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Concassage et criblage de matériaux issus de démolition de voirie
Description officielle: Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Lieu d’exécution: Cherbourg-En-Cotentin

Acheteur

Nom: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Site acheteur: www.cherbourg.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 3F14DBEB-CFA8-E0DD-20CA1AA6754CFB54

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90500000

Calendrier et montant

Publication: 24/09/2026
Date limite: 26/10/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Début prévisionnel: 28/02/2027
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 50 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 4aa81466-a8ad-4bb8-a5a7-697d8713eb64
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Concassage et criblage de matériaux issus de démolition de voirie · Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr · CPV 90500000 · Montant 50 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour le concassage et le criblage de matériaux issus de démolition de voirie à Cherbourg-en-Cotentin, avec traitement sur sites de stockage et carrières, sans montant minimum et avec un plafond annuel de 50 000 EUR HT. Durée initiale d'un an à compter de la notification, renouvelable par reconduction tacite jusqu'à 4 ans; l'enveloppe estimée par lot est de 50 000 EUR HT.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Concassage et criblage de matériaux issus de démolition de voirie

Concassage et criblage de matériaux issus de démolition de voirie sur Cherbourg-en-Cotentin, incluant les étapes de traitement et de criblage jusqu aux granulométries 0/20, 0/31,5 et 0/60.

CPV 90500000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.