Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Assurance de la navigation

Commune de Cesson-Sévigné
Cesson-Sévigné (35)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/07/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Cesson-Sévigné
Lieu
Cesson-Sévigné (35)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 62 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 25/05/2026
  • Échéance : 05/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 41 jours

Profil acheteur

Commune de Cesson-Sévigné a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 27/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Restauration collective
  • Territoires cités : Côtes-d'Armor, Finistère et Ille-et-Vilaine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Cesson-Sévigné a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 27/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP5
  • Collectivites / Services publics3
  • Restauration collective3

Territoires cités

  • Côtes-d'Armor1
  • Finistère1
  • Ille-et-Vilaine1
  • Morbihan1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
d60261ff-0080-46d7-85ca-9bbf1bb99d2d
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Cesson-Sévigné
Lieu
Cesson-Sévigné (35)
Publication
Date limite
Référence TED
00355478-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Cesson-Sévigné
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Assurance de la navigation
Description officielle
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Cesson-Sévigné
Lieu d’exécution
Cesson-Sévigné

Acheteur

Nom
Commune de Cesson-Sévigné
Site acheteur
www.ville-cesson-sevigne.fr
Profil acheteur
marches.megalis.bretagne.bzh
Identifiant acheteur
21350051500019

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66515000, 66516000, 66514110, 66513000, 66512000, 66514150
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66514150

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
240 DAY
Montant/plafond détecté
642 000 EUR

Références

Identifiant consultation
5c6097c4-3e00-4ec2-abb9-473ad73fcd36
Modalités de réponse
marches.megalis.bretagne.bzh

Lots détectés

LOT-0001
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes · Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Cesson-Sévigné · CPV 66515000, 66516000, 66514110, 66513000 · Montant 330 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.megalis.bretagne.bzh

Résumé de la consultation

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Cesson-Sévigné

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Cesson-Sévigné

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
25/05/2026
Date limite
05/07/2026
Depuis la clôture
62 jours
Fenêtre de réponse
41 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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