Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 22 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 11/05/2026
- Échéance : 14/06/2026
- Fenêtre de réponse : 34 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
ACHAT D'ARTICLES DE QUINCAILLERIE
commune de Cesson-Sévigné
Cesson-Sévigné (35)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
14/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- commune de Cesson-Sévigné
- Lieu
- Cesson-Sévigné (35)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
commune de Cesson-Sévigné a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 12/05/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
commune de Cesson-Sévigné a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 12/05/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1
AO clôturé
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La date limite est passée depuis le 14/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- ca173fa4-ec15-4815-81e5-52bbefa1c276
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- commune de Cesson-Sévigné
- Lieu
- Cesson-Sévigné (35)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00326347-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- commune de Cesson-Sévigné
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- ACHAT D'ARTICLES DE QUINCAILLERIE
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : 1/ Le référé précontractuel, régi par les articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative, permet au candidat qui constate un manquement aux règles de publicité et de mise en concurrence applicables d'obtenir du juge des référés qu'il prononce les mesures nécessaires pour y remédier, avant la signature du contrat ; 2/ Le référé contractuel, régi par les articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative, permet au candidat qui constate un manquement aux règles de publicité et de mise en concurrence applicables d'obtenir du juge des référés qu'il prononce les mesures nécessaires pour y remédier après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat) ; 3/ Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert à tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou par ses clauses. Il doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- Lieu d’exécution
- Cesson- Sévigné
Acheteur
- Nom
- commune de Cesson-Sévigné
- Site acheteur
- www.ville-cesson-sevigne.fr
- Profil acheteur
- marches.megalis.bretagne.bzh
- Identifiant acheteur
- 21350051500019
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 44316000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 44316000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
- Montant/plafond détecté
- 260 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 5ea0d774-8333-465c-916c-5ed7e5b9f243
- Modalités de réponse
- marches.megalis.bretagne.bzh
Lots détectés
- LOT-0001
- ACHAT D'ARTICLES DE QUINCAILLERIE · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : 1/ Le référé précontractuel, régi par les articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative, permet au candidat qui constate un manquement aux règles de publicité et de mise en concurrence applicables d'obtenir du juge des référés qu'il prononce les mesures nécessaires pour y remédier, avant la signature du contrat ; 2/ Le référé contractuel, régi par les articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative, permet au candidat qui constate un manquement aux règles de publicité et de mise en concurrence applicables d'obtenir du juge des référés qu'il prononce les mesures nécessaires pour y remédier après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat) ; 3/ Le recours en contestation de la validité du contrat est ouvert à tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou par ses clauses. Il doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 44316000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- marches.megalis.bretagne.bzh
Résumé de la consultation
Le présent marché concerne l'achat d'articles de quincaillerie pour les besoins des différents services de la ville et des établissements médico-sociaux de Cesson-Sévigné.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Le présent marché concerne l'achat d'articles de quincaillerie pour les besoins des différents services de la ville et des établissements médico-sociaux de Cesson-Sévigné.
Critères d'attribution: Critère environnemental : ensemble des démarches vertueuses ou en faveur du développement durable, dans le cadre de l'exécution du présent marché, notamment en matière de :
-Mode de fabrication
-opti
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 11/05/2026
- Date limite
- 14/06/2026
- Depuis la clôture
- 22 jours
- Fenêtre de réponse
- 34 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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