Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

TERRASSEMENTS

Commune de Cesson-Sévigné

Cesson-Sévigné (35)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/05/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de Cesson-Sévigné
Lieu: Cesson-Sévigné (35)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/05/2026
Publication: 20/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 66 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 20/04/2026
Échéance : 17/05/2026
Fenêtre de réponse : 27 jours

Profil acheteur

Commune de Cesson-Sévigné a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 25/05/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Restauration collective

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de Cesson-SévignéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Cesson-Sévigné a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 25/05/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP4
Collectivites / Services publics3
Restauration collective3

Marchés publics de Commune de Cesson-Sévigné Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Bretagne Marchés publics Ille-et-Vilaine Marchés publics Cesson-Sévigné

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 17/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 4ed8e504-e022-4e53-85bf-a79cabb96efc
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Cesson-Sévigné
Lieu: Cesson-Sévigné (35)
Publication: 20/04/2026
Date limite: 17/05/2026

Référence TED: 00270220-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune de Cesson-Sévigné
Date limite: 17/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: TERRASSEMENTS
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours demandant la résiliation du contrat.
Lieu d’exécution: Cesson-Sévigné

Acheteur

Nom: Commune de Cesson-Sévigné
Site acheteur: www.ville-cesson-sevigne.fr
Profil acheteur: marches.megalis.bretagne.bzh
Identifiant acheteur: 21350051500019

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45112500
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45112500

Calendrier et montant

Publication: 20/04/2026
Date limite: 17/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 324 000 EUR

Références

Identifiant consultation: f008ea5c-d025-4618-be56-721c118408f3
Modalités de réponse: marches.megalis.bretagne.bzh

Lots détectés

LOT-0001: TERRASSEMENTS · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours demandant la résiliation du contrat. · CPV 45112500 · Montant 324 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.megalis.bretagne.bzh

Résumé de la consultation

Le présent marché concerne le lot 1 des travaux de terrassements nécessaires à la construction d'un groupe scolaire la ZAC des Pierrins Ouest à Cesson-Sévigné.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Le présent marché concerne le lot 1 des travaux de terrassements nécessaires à la construction d'un groupe scolaire la ZAC des Pierrins Ouest à Cesson-Sévigné.

Critères d'attribution: Politique environnementale du candidat en matière de réduction des déchets. | Politique environnementale du candidat en matière de réduction des déchets.

Délais