Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Assurance des prestations statutaires

Commune de Buxerolles
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur
Commune de Buxerolles
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 37 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 09/06/2026
  • Échéance : 30/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 51 jours

Profil acheteur

Commune de Buxerolles a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 10/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Buxerolles a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 10/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics1

Intelligence acheteur

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Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 30/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
24022434-63b3-4b8e-bf77-464d8d45d692
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Buxerolles
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00398353-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune de Buxerolles
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Assurance des prestations statutaires
Description officielle
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurances du groupement de commandes constitué entre la COMMUNE et le CCAS de BUXEROLLES. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Commune de BUXEROLLES.
Lieu d’exécution
BUXEROLLES

Acheteur

Nom
Commune de Buxerolles
Site acheteur
www.buxerolles.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
21860041900012

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66515000, 66516000, 66514110, 66513000, 66512000
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66512000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
c84ecf76-1ba4-4233-9d00-b124fe6bd7c7
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes · Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Poitiers · CPV 66510000, 66515000, 66516000, 66514110

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Assurance des prestations statutaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Assurance des prestations statutaires
Critères d'attribution: Valeur technique | Prix | Prix | Prix | Prix | Valeur technique | Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
09/06/2026
Date limite
30/07/2026
Depuis la clôture
37 jours
Fenêtre de réponse
51 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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