Échéance clôturée
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- Publication : 04/06/2026
- Échéance : 15/07/2026
- Fenêtre de réponse : 41 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Prestations de transport en autocars
Commune de Bois-Guillaume
Seine-Maritime (76)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Commune de Bois-Guillaume
- Lieu
- Seine-Maritime (76)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Commune de Bois-Guillaume a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 02/07/2026
- Secteurs récurrents : Maintenance, Collectivites / Services publics et Securite incendie
- Territoires cités : Seine-Maritime
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Commune de Bois-Guillaume a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 02/07/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance2
- Collectivites / Services publics1
- Securite incendie1
Territoires cités
- Seine-Maritime1
AO clôturé
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La date limite est passée depuis le 15/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-54617
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Commune de Bois-Guillaume
- Lieu
- Seine-Maritime (76)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-54617
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Prestations de transport en autocars
- Description officielle
- - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision
- Acheteur
- Commune de Bois-Guillaume
- Lieu d’exécution
- Département 76
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV détecté
- 60130000
- CPV complémentaires
- 60130000, 60140000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:30:00+02:00
- Fin de diffusion
- Montant/plafond détecté
- 828 000 EUR
Lots détectés
- LOT-0001
- Transports réguliers · - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision · CPV 60130000, 60140000 · Montant 600 000 EUR
Modalités et références
- ID web
- 26-54617
- Contract folder ID
- e139a52e-42ba-4b29-bb83-64863f97c466
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 76
Résumé de la consultation
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix mixtes. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 04/06/2026
- Date limite
- 15/07/2026
- Depuis la clôture
- 15 jours
- Fenêtre de réponse
- 41 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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