Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 63 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 16/06/2026
- Échéance : 18/08/2026
- Fenêtre de réponse : 63 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Risques statutaires
COMMUNE DE BESNE
Besné (44)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
18/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- COMMUNE DE BESNE
- Lieu
- Besné (44)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
COMMUNE DE BESNE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 17/06/2026
- Territoires cités : Besné et Loire-Atlantique
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
COMMUNE DE BESNE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/06/2026.
Territoires cités
- Besné1
- Loire-Atlantique1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- f0ca33c6-f0df-4ee6-a395-5f98595fcca4
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- COMMUNE DE BESNE
- Lieu
- Besné (44)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00416309-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- COMMUNE DE BESNE
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Risques statutaires
- Description officielle
- Assurance Risques statutaires
- Lieu d’exécution
- BESNE
Acheteur
- Nom
- COMMUNE DE BESNE
- Site acheteur
- www.mairie-besne.fr
- Profil acheteur
- demat.marches.medialex.fr
- Identifiant acheteur
- 21440013700011
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515000, 66516400, 66513100, 66514110, 66512000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66512000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 542d736c-9288-412f-8534-e0fa843831b0
- Modalités de réponse
- demat.centraledesmarches.com, demat.marches.medialex.fr, centraledesmarches.com
Lots détectés
- LOT-0001
- Dommage aux biens · Assurance Protection juridique et fonctionnelle · CPV 66515000, 66516400, 66513100, 66514110
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- demat.marches.medialex.fr
Résumé de la consultation
Assurance Risques statutaires
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
Assurance Risques statutaires
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 16/06/2026
- Date limite
- 18/08/2026
- Temps restant
- 63 jours
- Fenêtre de réponse
- 63 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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