Fouilles archéologiques préventives rue Victor Hugo, Belleville-en-Beaujolais (Centre-Ville) – tranches ferme et optionnelles liées à l’aménagement
- Remise des offres
- Dans 26 jours
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Réalisation de fouilles archéologiques préventives associées à l’aménagement du centre-ville de Belleville-en-Beaujolais, incluant une tranche ferme et deux tranches optionnelles, documentation et étude du patrimoine (médiéval, moderne et période contemporaine) avec restitution des résultats et sauvegarde du mobilier, conformément au CCAP-CCTP et au DCE; opération menée sur le secteur rue Victor Hugo et sites adjacents, impliquant les services archéologiques et partenaires locaux.
L'acheteur
COMMUNE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 28/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP4
- Etudes / Ingenierie3
- Maitrise d oeuvre3
Territoires cités
- Belleville-en-Beaujolais2
- Rhône2
Répondre
Consultation ouverte : 26 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au CCAP et au CCTP
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
- Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalablement à la réalisation des travaux d'aménagement du Centre-Ville de Belleville en Beaujolais
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- e0104332-4960-4492-b0f2-0ec6fb05f1a6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fouilles archéologiques rue Victor Hugo à Belleville-en-Beaujolais
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces du DCE. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies dans les pièces du DCE
- Lieu d’exécution
- Belleville-En-Beaujolais
Acheteur
4 éléments
- Nom
- COMMUNE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
- Site acheteur
- www.mairie-belleville.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 7D506643-DB94-72B0-89BE0A26245D530A
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71351914
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 78709328-6ed7-4d1e-b1d8-d8320259af1e
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Fouilles archéologiques rue Victor Hugo à Belleville-en-Beaujolais · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces du DCE. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies dans les pièces du DCE · CPV 71351914
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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