Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

matériels espaces verts autoportés

COMMUNE DE BEAUNE

Beaune (21)

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNE DE BEAUNE
Lieu: Beaune (21)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/07/2026
Publication: 24/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 49 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 24/06/2026
Échéance : 30/07/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

COMMUNE DE BEAUNE a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 29/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Espaces verts

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNE DE BEAUNE a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 29/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete6
Collectivites / Services publics5
Espaces verts4

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 12dbf328-f591-4b1e-9cbb-cb02682c4689
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNE DE BEAUNE
Lieu: Beaune (21)
Publication: 24/06/2026
Date limite: 30/07/2026

Référence TED: 00435620-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNE DE BEAUNE
Date limite: 30/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: matériels espaces verts autoportés
Description officielle: Le DCE est librement téléchargeable sur le profil acheteur https://www.achatpublic.com - référence : 2026V24 Contenu du dossier de consultation : article 3-1 du RC Modifications de détail au dossier de consultation : article 3-2 du RC Condition de participation : article 3-3 du RC. L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Le soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots. En revanche, un même candidat ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou co-traitant d'un groupement. Pour autant, un co-traitant peut être présent dans plusieurs groupements. Documents à remettre au titre de la candidature : article 5-1 du RC Documents à remettre au titre de l'offre pour chacun des lots : article 5-2 du RC Critères de sélection : article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du Code de la Commande Publique. En application des articles R2144-3 et R2161-4 du Code de la Commande Publique, les offres seront analysées en amont de la candidature. Pour les entreprises et sociétés nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme «preuve par équivalence», tous les éléments susceptibles de permettre d’apprécier leurs moyens (humains, techniques, financiers) pour assurer les prestations. L’acheteur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. Régularisation : article 6-2 du RC. Conformément aux articles L2152-2 et R2152-2 du Code de la Commande Publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. L'absence de note méthodologique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Demandes de précisions : article 6-3 du RC. Conformément à l'article R2161-5 du Code de la Commande Publique, des demandes de précisions sur la teneur des offres pourront être formulées. Ces demandes de précisions ne constituent en aucun cas des négociations qui sont interdites ; elles ne peuvent pas modifier ou faire évoluer l'offre. Signature électronique du contrat d'accord-cadre : article 6-4 du RC. Le contrat devra être signé électroniquement dès la remise de l'offre dans la mesure du possible ou après attribution du marché. L'attributaire du marché devra obligatoirement détenir un certificat de signature électronique. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son contrat, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Conditions d'envoi et de remise des offres : article 7 du RC Communication avec les opérateurs économiques : article 8 du RC
Lieu d’exécution: Beaune

Acheteur

Nom: COMMUNE DE BEAUNE
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 21210054900014

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 16160000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 16160000

Calendrier et montant

Publication: 24/06/2026
Date limite: 30/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: e0bdf4cc-05fb-4258-8653-6d4758d2fffd
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · L’accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum d'achat de 200 matériels de sur toute la durée de l’accord-cadre et pour l’ensemble du groupement. · CPV 16160000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum d'achat de 5 matériels sur toute la durée de l'accord-cadre et pour l'ensemble du groupement.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum d'achat de 5 matériels sur toute la durée de l'accord-cadre et pour l'ensemble du groupement.

Délais