Élagage et abattage d’arbres et de palmiers sur le territoire communal – Accord-cadre en 4 lots
- Remise des offres
- Dans 26 jours
- Montant
- <= 1 200 000 €
- Plafond
- Durée
- 4 ans
- Lots
- 4 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Gestion et exécution des prestations d’élagage et d’abattage d’arbres et de palmiers sur le territoire communal, via un accord-cadre alloti en 4 lots couvrant palmiers, grands arbres, arbres à feuillage persistant et arbres à feuillage caduc, avec émission de bons de commande et prestations associées.
Lots (4)
Palmiers
Elagage et abattage de palmiers
Les grands Arbres
Elagage et abattage de grands arbres
Les arbres à feuillage persistant
Elagage et abattage des arbres à feuillage persistant
Les arbres à feuillage caduc
Elagage et abattage des arbres à feuillage caduc
L'acheteur
Commune de Beaulieu sur mer
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 15/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 26
- Montant attribué
- 18,1 M €
- 20241,2 M € · 6 marchés
- 202515,7 M € · 18 marchés
- 2026en cours1,2 M € · 2 marchés
- Travaux · 15
- Fournitures · 7
- Services · 4
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
- Espaces verts1
- Maintenance1
Territoires cités
- Alpes-Maritimes1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 27 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-99275
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Elagage et abattage d’arbres et de palmiers situés sur le territoire communal
- Description officielle
- Accord-cadre alloti avec émission de bons de commande portant sur l'élagage et l'abattage d’arbres et de palmiers situés sur le territoire communal. Le présent accord-cadre est alloti : - lot n°1 “Palmiers” - lot n°2 “les grands Arbres ” - lot n°3 « Les arbres à feuillage persistant » - lot n°4 « Les arbres à feuillage caduc »
- Acheteur
- Commune de Beaulieu sur mer
- Lieu d’exécution
- Département 6
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Végétaux
- CPV principal
- 77341000
- CPV complémentaires
- 77341000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 ans
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 200 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot n°1 - Palmiers · Elagage et abattage des arbres à feuillage persistant · CPV 77341000 · Montant 600 000 EUR
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 6, 83
Voies de recours
1 élément
- Recours
- - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n’est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l’article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n’est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n’est susceptible que d’une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excés de pouvoir n’est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l’article R 421-1 du Code de justice administrative). - un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l’article L 521-1 du Code de justice administrative).
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 77341000
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