Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal

Commune de Beaulieu sur mer

3 départements (06, 13, 83)

Lieu d'exécution : Beaulieu-sur-Mer, Alpes-Maritimes, France

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur: Commune de Beaulieu sur mer
Lieu: 3 départements (06, 13, 83)
Budget: <= 800 000 €
Date limite: 05/10/2026
Publication: 02/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/09/2026
Échéance : 05/10/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Commune de Beaulieu sur mer a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 02/09/2026
Secteurs récurrents : Maintenance
Territoires cités : Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône et Var

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 63712400

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal
Codes CPV : 63712400

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune de Beaulieu sur merAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres MaintenanceSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune de Beaulieu sur mer a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance1

Territoires cités

Alpes-Maritimes1
Bouches-du-Rhône1
Var1

Marchés publics de Commune de Beaulieu sur mer Appels d'offres Maintenance Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-Maritimes Marchés publics Bouches-du-Rhône Marchés publics Var

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-84832
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Commune de Beaulieu sur mer
Lieu: 3 départements (06, 13, 83)
Publication: 02/09/2026
Date limite: 05/10/2026

Référence BOAMP: 26-84832
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 05/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal
Description officielle: Introduction des recours: - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n’est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l’article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n’est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n’est susceptible que d’une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté.
Acheteur: Commune de Beaulieu sur mer
Lieu d’exécution: Département 6

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Horodateur
CPV détecté: 63712400
CPV complémentaires: 63712400
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 02/09/2026
Date limite: 05/10/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Fin de diffusion: 06/10/2026
Montant/plafond détecté: 800 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Introduction des recours: - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n’est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l’article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n’est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n’est susceptible que d’une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. · CPV 63712400 · Montant 800 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-84832
Contract folder ID: 60aeace1-2dbd-4cc3-9b7a-669d5d66e389
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 6, 13, 83

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande visant à assurer la fourniture, l’entretien et la maintenance des horodateurs sur le territoire communal de Beaulieu-sur-Mer, couvrant le matériel et les prestations de maintenance préventive et corrective, dans le cadre d’un plafond annuel de 200 000 € HT et d’un cadre total de 800 000 € HT sur 4 ans.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture, la maintenance et l’entretien des horodateurs situés sur le territoire communal.

CPV 63712400

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.