Appel d'offres publicClôturé

Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal

Commune de Beaulieu sur mer
Lieu d'exécution : Beaulieu-sur-Mer, Alpes-Maritimes, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 800 000 €
Plafond · HT
Durée
4 ans
Lots
1 lot
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande visant à assurer la fourniture, l’entretien et la maintenance des horodateurs sur le territoire communal de Beaulieu-sur-Mer, couvrant le matériel et les prestations de maintenance préventive et corrective, dans le cadre d’un plafond annuel de 200 000 € HT et d’un cadre total de 800 000 € HT sur 4 ans.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture, la maintenance et l’entretien des horodateurs situés sur le territoire communal.

CPV 63712400

L'acheteur

Commune de Beaulieu sur mer

2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 15/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
26
Montant attribué
18,1 M €
  • 20241,2 M € · 6 marchés
  • 202515,7 M € · 18 marchés
  • 2026en cours1,2 M € · 2 marchés
  • Travaux · 15
  • Fournitures · 7
  • Services · 4

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Espaces verts1
  • Maintenance1

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-84832
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal
Description officielle
Le présent accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande porte sur la fourniture, l’entretien et la maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal. Le marché est passé sur le fondement d’un accord cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conformément aux articles R2162-2 al 2 et R2162-4 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre conclu, pour chaque année, sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € H.T (Deux cent mille euros).
Acheteur
Commune de Beaulieu sur mer
Lieu d’exécution
Département 6

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Horodateur
CPV principal
63712400
CPV complémentaires
63712400
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
4 ans
Fin de diffusion
Montant ou plafond
800 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal · Fourniture, entretien et maintenance de l’ensemble des horodateurs situés sur le territoire communal · CPV 63712400 · Montant 800 000 EUR

Modalités et références

1 élément
Départements de diffusion
6, 13, 83

Voies de recours

1 élément
Recours
Introduction des recours: - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n’est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l’article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n’est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n’est susceptible que d’une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
63712400
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