Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestations de services d'assurances - prestations complémentaires santé

Commune d'ARACHES LA FRASSE

Haute-Savoie (74)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/10/2026

Informations clés

Acheteur: Commune d'ARACHES LA FRASSE
Lieu: Haute-Savoie (74)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 23/10/2026
Publication: 06/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 48 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 06/09/2026
Échéance : 23/10/2026
Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

Commune d'ARACHES LA FRASSE a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 06/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Haute-Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 48, 722 et 724

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune d'ARACHES LA FRASSEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune d'ARACHES LA FRASSE a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP5
Collectivites / Services publics3
Environnement / Espaces verts / Proprete3

Territoires cités

Haute-Savoie1

Marchés publics de Commune d'ARACHES LA FRASSE Appels d'offres Logiciels / SaaS Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Haute-Savoie

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-86094
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Commune d'ARACHES LA FRASSE
Lieu: Haute-Savoie (74)
Publication: 06/09/2026
Date limite: 23/10/2026

Référence BOAMP: 26-86094
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 23/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de services d'assurances - prestations complémentaires santé
Description officielle: La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Le présent marché comporte 2 lots : 1er lot : Protection sociale complémentaire - Prévoyance - CPV : 66512000-2 (Services d'assurances accidents et maladie) 2ème lot : Protection sociale complémentaire - Santé - CPV : 66512000-4 (Service d'assurance maladie)
Acheteur: Commune d'ARACHES LA FRASSE
Lieu d’exécution: Département 74

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66512200
CPV complémentaires: 66512200, 66512000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 06/09/2026
Date limite: 23/10/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Fin de diffusion: 23/10/2026

Lots détectés

LOT-0001: Prévoyance · Services d'assurances accidents et maladie · CPV 66512200, 66512000

Modalités et références

ID web: 26-86094
Contract folder ID: ada0b1e3-138c-4a10-8fc5-8985397f3450
Modalités de réponse: dl.aws-achat.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 74

Résumé de la consultation

La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Le présent marché comporte 2 lots : 1er lot : Protection sociale complémentaire - Prévoyance - CPV : 66512000-2 (Services d'assurances accidents et maladie) 2ème lot : Protection sociale complémentaire - Santé - CPV : 66512000-4 (Service d'assurance maladie)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.