Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre d'approvisionnement en fournitures d'entretien et d'hygiène pour les services techniques et les ateliers – Commune d'Annonay et partenaires (2 lots)

Commune d'Annonay

Annonay (07)

Lieu d'exécution : Territoire d'Annonay Rhône Agglo, Annonay (07100), France

Source officielle : TED

Budget IA

100 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

19/10/2026

Informations clés

Acheteur: Commune d'Annonay
Lieu: Annonay (07)
Budget: 100 000 €
Date limite: 19/10/2026
Publication: 26/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 83 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 26/07/2026
Échéance : 19/10/2026
Début prévisionnel : 14/12/2026
Fenêtre de réponse : 85 jours

Profil acheteur

Commune d'Annonay a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/07/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Annonay et Ardèche

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 39831240, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 33760000-5 et 39831240-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Essuyage et savons à mains et Produits destinés aux services techniques et aux ateliers
Codes CPV : 33760000-5 et 39831240-0

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Commune d'AnnonayAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune d'Annonay a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS1
Maintenance1
Nettoyage / Proprete1

Territoires cités

Annonay1
Ardèche1

Marchés publics de Commune d'Annonay Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ardèche Marchés publics Annonay

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 5ac7f1d5-77ac-4cb6-8ed5-1d06d514bb3d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune d'Annonay
Lieu: Annonay (07)
Publication: 26/07/2026
Date limite: 19/10/2026

Référence TED: 00518299-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Commune d'Annonay
Date limite: 19/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Produits destinés aux services techniques et aux ateliers
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Lieu d’exécution: Annonay

Acheteur

Nom: Commune d'Annonay
Site acheteur: www.annonay.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 9B484C6F-9B72-4842-E50E0D8E9303FF3C

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 39830000, 33760000, 39831240
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 39831240

Calendrier et montant

Publication: 26/07/2026
Date limite: 19/10/2026
Heure limite: 15:00:00+02:00
Début prévisionnel: 14/12/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 100 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 82ecf8ad-767a-4001-bc3c-a4a9e84e2df7
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Essuyage et savons à mains · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées · CPV 39830000, 33760000, 39831240

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Besoin d'approvisionner en produits d'entretien et d'hygiène les services techniques et ateliers des collectivités partenaires situées sur le territoire d'Annonay Rhône Agglo, via un accord-cadre mono-attributaire à maximum par lot, avec deux lots distincts et une exécution sur le territoire identifié (Annonay). Lot 1 couvre les fournitures d'essuyage et savons à mains; Lot 2 couvre les produits destinés aux services techniques et ateliers.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 55 000 €PlafondHT

Essuyage et savons à mains

Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène pour essuyage et savons à mains

CPV 33760000-5

LOT-0002Budget: <= 8 000 €PlafondHT

Produits destinés aux services techniques et aux ateliers

Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène destinés aux services techniques et ateliers

CPV 39831240-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 39831240. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.