Accord-cadre d'approvisionnement en fournitures d'entretien et d'hygiène pour les services techniques et les ateliers – Commune d'Annonay et partenaires (2 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 100 000 €
- Estimé · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Besoin d'approvisionner en produits d'entretien et d'hygiène les services techniques et ateliers des collectivités partenaires situées sur le territoire d'Annonay Rhône Agglo, via un accord-cadre mono-attributaire à maximum par lot, avec deux lots distincts et une exécution sur le territoire identifié (Annonay). Lot 1 couvre les fournitures d'essuyage et savons à mains; Lot 2 couvre les produits destinés aux services techniques et ateliers.
Lots (2)
Essuyage et savons à mains
Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène pour essuyage et savons à mains
Produits destinés aux services techniques et aux ateliers
Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène destinés aux services techniques et ateliers
L'acheteur
Commune d'Annonay
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 26/07/2026.
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS2
- Maintenance2
- Nettoyage / Proprete2
Répondre
Consultation clôturée depuis 8 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
- 2162-14 du Code de la commande publique
- Il sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 5ac7f1d5-77ac-4cb6-8ed5-1d06d514bb3d
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Acquisition de fournitures de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville d'Annonay, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Annonay, Annonay Rhône Agglo et le Centre Intercommunal d'Action Sociale d'Annonay Rhône Agglo
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
- Lieu d’exécution
- Annonay
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Commune d'Annonay
- Site acheteur
- www.annonay.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 9B484C6F-9B72-4842-E50E0D8E9303FF3C
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 39830000, 33760000, 39831240
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 15 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 100 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 82ecf8ad-767a-4001-bc3c-a4a9e84e2df7
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Essuyage et savons à mains · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 39830000, 33760000, 39831240
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
- 33760000-539831240-0
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