Acquisition de fournitures de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville d'Annonay, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Annonay, Annonay Rhône Agglo et le Centre Intercommunal d'Act
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 10 mois
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène sur le territoire d'Annonay Rhône Agglo via un accord-cadre mono-attributaire, réparti en 2 lots et exécuté par bons de commande, avec paiement au prix unitaire et reconduction possible. Montants plafonds par lot et par période (Lot 1: 55 000 EUR HT; Lot 2: 8 000 EUR HT). Durée initiale 10 mois calendaires, reconduction d'un même montant pour 10 mois supplémentaires.
Lots (2)
Essuyage et savons à mains
Essuyage et savons à mains
Produits destinés aux services techniques et aux ateliers
Produits destinés aux services techniques et aux ateliers
L'acheteur
Commune d'Annonay
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 26/07/2026.
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS2
- Maintenance2
- Nettoyage / Proprete2
Répondre
Consultation clôturée depuis 9 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-73987
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Acquisition de fournitures de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville d'Annonay, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Annonay, Annonay Rhône Agglo et le Centre Intercommunal d'Act
- Description officielle
- L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Durée initiale de l'accord-cadre : 10 mois calendaires Période de reconduction : 1 fois 10 mois calendaires Montant maximum par lot et par période : lot 1 : 55 000,00 euros HT lot 2 : 8 000,00 euros HT
- Acheteur
- Commune d'Annonay
- Lieu d’exécution
- Département 7
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Prestations de services, Produits d'entretien
- CPV principal
- 39830000
- CPV complémentaires
- 39830000, 33760000, 39831240
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 15 h 00
- Durée
- 10 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 100 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Essuyage et savons à mains · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 39830000, 33760000, 39831240
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 7
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
- 33760000-539830000-939831240-0
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