Appel d'offres publicOuvert · J-9

Marché d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile générale et flotte automobile – Commune d'Ancelle (05) – 3 lots

Commune d'Ancelle
Lieu d'exécution : Commune d'Ancelle (05260), Hautes-Alpes (05), France
Remise des offres
Dans 9 jours
Montant
100 000 €
Estimé
Lots
3 lots
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Souscription et gestion de trois contrats d'assurance multirisques pour la Commune d'Ancelle et sa régie (dommages aux biens, RC générale, flotte automobile), couvrant le patrimoine communal et les activités annexes sur la période 2027-2030, via une procédure adaptée.

Lots (3)

Lot 1Budget: 50 000 €Estimé

ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS

1 : Assurance dommages aux biens. assurance pour l'ensemble du parc immobilier de la commune d'Ancelle

CPV 66515200
Lot 2Budget: 10 000 €Estimé

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE GENERALE

2 : Assurance responsabilité civile générale. responsabilité civile pour commune d'Ancelle et régie des remontées mécaniques

CPV 66516000
Lot 3Budget: 40 000 €Estimé

ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE

3 : Assurance flotte automobile. assurance véhicules communaux et de la régie des remontées mécaniques

CPV 66514110

L'acheteur

Commune d'Ancelle

1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 23/09/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
26
Montant attribué
3,1 M €
  • 20241,2 M € · 13 marchés
  • 20251,5 M € · 8 marchés
  • 2026en cours439,1 k € · 5 marchés
  • Travaux · 23
  • Services · 2
  • Fournitures · 1

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS1

Territoires cités

  • Hautes-Alpes1

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Consultation ouverte : 9 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 42 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-91890
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Marché d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile
Description officielle
Marché d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile
Acheteur
Commune d'Ancelle
Lieu d’exécution
Département 5

Procédure

5 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance

Calendrier et montant

3 éléments
Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

1 élément
Départements de diffusion
5

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 48CPV 722CPV 724
CPV détectés sur les lots
665152006651600066514110
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