Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

26020PRP_Prestation de service d'entretien des installations d'assainissement non collectif

Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau

Saône-et-Loire (71)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Lieu: Saône-et-Loire (71)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 20/07/2026
Publication: 20/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 20/06/2026
Échéance : 20/07/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/06/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Saône-et-Loire

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté Urbaine Le Creusot - MontceauAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/06/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance3
Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

Saône-et-Loire2

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-60738
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Lieu: Saône-et-Loire (71)
Publication: 20/06/2026
Date limite: 20/07/2026

Référence BOAMP: 26-60738
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 20/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 26020PRP_Prestation de service d'entretien des installations d'assainissement non collectif
Description officielle: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Toutefois, en cas d’atteinte du montant maximum avant la fin d’une des trois premières périodes, la reconduction suivante pourra se faire par anticipation, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder 48 mois.
Acheteur: Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Lieu d’exécution: Département 71

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assainissement
CPV détecté: 90460000
CPV complémentaires: 90460000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 20/06/2026
Date limite: 20/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 20/07/2026

Lots détectés

LOT-0001: Entretien des installations d'assainissement non collectif Zone Nord · L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Toutefois, en cas d’atteinte du montant maximum avant la fin d’une des trois premières périodes, la reconduction suivante pourra se faire par anticipation, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder 48 mois. · CPV 90460000

Modalités et références

ID web: 26-60738
Contract folder ID: 120ed2e2-3660-44b0-aa4c-124b9276d864
Modalités de réponse: marches.ternum-bfc.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 71

Résumé de la consultation

26020PRP_Prestation de service d'entretien des installations d'assainissement non collectif

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.