Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations d’assainissement – contrôles et diagnostics (Lot 1) et nettoyage/curage des réseaux et évacuation des déchets (Lot 2) – Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais

Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Yonne (89)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais (département 89), France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

50 000 € - 300 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

22/05/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Lieu
Yonne (89)
Budget
50 000 € - 300 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 66 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 16/04/2026
  • Échéance : 22/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 16/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
  • Territoires cités : Yonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 90491000-5, 71630000-3, 71631430-3, 90490000-8, 90000000-7 et 90420000-7

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot 01 - Contrôles de réception des travaux d’assainissement et diagnostics des réseaux d’eaux usées et Lot 02 - Nettoyage des sites d’assainissement, évacuation des sous-produits d’épuration et curage des réseaux d’eaux usées
  • Codes CPV : 90491000-5, 71630000-3, 71631430-3, 90490000-8, 90000000-7 et 90420000-7

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Maintenance2

Territoires cités

  • Yonne1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 22/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-38239
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Lieu
Yonne (89)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-38239
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations d'assainissement
Description officielle
Le marché a pour objet le nettoyage des installations techniques des sites du service assainissement de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais, l’évacuation des sous-produits d’épuration, ainsi que le curage des réseaux séparatifs et unitaires d’eaux usées des réseaux des communes de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais. Les prestations se décomposent comme suit : Systèmes de traitement – Nettoyage des installations techniques des systèmes de traitement (stations d’épuration) et évacuation des sous-produits d’épuration. Systèmes de collecte – Nettoyage des postes de relèvement et refoulement des eaux usées et curage des réseaux d’eaux usées séparatifs et unitaire.
Acheteur
Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Lieu d’exécution
Département 89

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assainissement
CPV détecté
90000000
CPV complémentaires
90000000, 90420000, 71631430, 71630000, 90491000, 90490000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui a pour objet les contrôles de réception des travaux d’assainissement et de diagnostics des réseaux d'eaux usées · Le marché a pour objet le nettoyage des installations techniques des sites du service assainissement de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais, l’évacuation des sous-produits d’épuration, ainsi que le curage des réseaux séparatifs et unitaires d’eaux usées des réseaux des communes de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais. Les prestations se décomposent comme suit : Systèmes de traitement – Nettoyage des installations techniques des systèmes de traitement (stations d’épuration) et évacuation des sous-produits d’épuration. Systèmes de collecte – Nettoyage des postes de relèvement et refoulement des eaux usées et curage des réseaux d’eaux usées séparatifs et unitaire. · CPV 90491000, 71631430, 71630000, 90490000

Modalités et références

ID web
26-38239
Contract folder ID
06742722-6e93-40a7-8c86-7e38f4dfb582
Modalités de réponse
marches.ternum-bfc.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
89

Résumé de la consultation

Prestation d’assainissement couvrant les contrôles de réception et diagnostics des réseaux d’eaux usées et le nettoyage, l’évacuation des sous-produits et le curage des réseaux sur le territoire du Grand Sénonais.

Lots (2)

LOT-0001

Lot 01 - Contrôles de réception des travaux d’assainissement et diagnostics des réseaux d’eaux usées

Contrôles de réception des travaux d’assainissement et diagnostics des réseaux d’eaux usées, incluant les inspections et diagnostics techniques.

CPV 90491000-5CPV 71630000-3CPV 71631430-3CPV 90490000-8
LOT-0002Budget: 50 000 € - 300 000 €FourchetteHT

Lot 02 - Nettoyage des sites d’assainissement, évacuation des sous-produits d’épuration et curage des réseaux d’eaux usées

Accord-cadre mono-attributaire relatif au nettoyage des sites d’assainissement, évacuation des sous-produits d’épuration et curage des réseaux d’eaux usées de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais.

CPV 90000000-7CPV 90420000-7

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

90491000-571630000-371631430-390490000-890000000-790420000-7
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
16/04/2026
Date limite
22/05/2026
Depuis la clôture
66 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget IA

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Budget IA

<= 60 000 €

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