Appel d'Offre Public

Prestation de transports scolaires et périscolaires – Lot 6 (Secteur Brumath) – CA Haguenau

Communauté d'Agglomération de Haguenau
Bas-Rhin (67)
Lieu d'exécution : Secteur Brumath, département du Bas-Rhin (67)

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Budget estimé

<= 450 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

12/10/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d&#039;Agglomération de Haguenau
Lieu
Bas-Rhin (67)
Budget
<= 450 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 10/09/2026
  • Échéance : 12/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Communauté d&#039;Agglomération de Haguenau a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 10/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Bas-Rhin

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55
  • Codes CPV de lots : 60112000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Lot 6 - Services périscolaires et occasionnels – Secteur de Brumath
  • Codes CPV : 60112000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d&#039;Agglomération de Haguenau a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP5
  • Maintenance4
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3

Territoires cités

  • Bas-Rhin3

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-87453
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté d&#039;Agglomération de Haguenau
Lieu
Bas-Rhin (67)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-87453
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestation de transports scolaires, périscolaires et occasionnels pour le compte de la CAH - lot 06 : services périscolaires et occasionnels – Secteur de Brumath
Description officielle
L'accord-cadre est conclu pour une période ferme, courant de sa notification jusqu'au 31 août 2028. Il est renouvelable tacitement une fois pour une (1) année supplémentaire.
Acheteur
Communauté d&#039;Agglomération de Haguenau
Lieu d’exécution
Département 67

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV détecté
60112000
CPV complémentaires
60112000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Prestation de transports scolaires, périscolaires et occasionnels pour le compte de la CAH - lot 06 : services périscolaires et occasionnels – Secteur de Brumath · L'accord-cadre est conclu pour une période ferme, courant de sa notification jusqu'au 31 août 2028. Il est renouvelable tacitement une fois pour une (1) année supplémentaire. · CPV 60112000

Modalités et références

ID web
26-87453
Contract folder ID
79dfe97c-719e-4ea7-a618-84e738119679
Modalités de réponse
plateforme.alsacemarchespublics.eu
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
67

Résumé de la consultation

Marché public pour des services de transports scolaires, périscolaires et occasionnels destinés à la Communauté d’Agglomération de Haguenau, portant sur le Lot 6 concernant le secteur de Brumath. Contrat cadre mono-attributaire à bons de commande avec un plafond global par lot et des dispositions de paiement et d’insertion sociale.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 450 000 €PlafondHT

Lot 6 - Services périscolaires et occasionnels – Secteur de Brumath

Prestation de transports scolaires, périscolaires et occasionnels pour le compte de la CAH – Secteur de Brumath (Lot 6)

CPV 60112000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

60112000
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
10/09/2026
Date limite
12/10/2026
Temps restant
31 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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