Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande – Transport scolaire (car / petit véhicule) sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Bergeracoise

Communauté d'Agglomération Bergeracoise

Dordogne (24)

Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d’Agglomération Bergeracoise (département 24 – Dordogne)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté d'Agglomération Bergeracoise
Lieu: Dordogne (24)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 16/07/2026
Publication: 17/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 17/06/2026
Échéance : 16/07/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération Bergeracoise a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 18/06/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Dordogne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 60112000-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lignes 01 à 07, Lignes 08 à 16 et Lignes 17 à 23
Codes CPV : 60112000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'Agglomération BergeracoiseAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération Bergeracoise a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 18/06/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie4
Environnement / Espaces verts / Proprete2
Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

Dordogne5

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-59004
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté d'Agglomération Bergeracoise
Lieu: Dordogne (24)
Publication: 17/06/2026
Date limite: 16/07/2026

Référence BOAMP: 26-59004
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 16/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Exécution de services publics de transports scolaires sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Bergeracoise
Description officielle: Accord cadre à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 550 000 € HT / an. Ligne 08 : RPI Bosset / Lunas / Gonestet Ligne 09 : RPI Le Fleix Ligne 10 : Fraisse / Bergerac Ligne 11 : St-Pierre d'Eyraud / Bergerac Ligne 12 : Lunas / Bergerac Ligne 13 : Fraisse / La Force Ligne 14 : Le Fleix / La Force Ligne 15 : St Pierre d'Eyraud / La Force Ligne 16 : St Goerges Blancaceix / La Force
Acheteur: Communauté d'Agglomération Bergeracoise
Lieu d’exécution: Département 24

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60112000
CPV complémentaires: 60112000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 17/06/2026
Date limite: 16/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 16/07/2026

Lots détectés

LOT-0001: Lignes 01 à 07 · Accord cadre à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 550 000 € HT / an. Ligne 08 : RPI Bosset / Lunas / Gonestet Ligne 09 : RPI Le Fleix Ligne 10 : Fraisse / Bergerac Ligne 11 : St-Pierre d'Eyraud / Bergerac Ligne 12 : Lunas / Bergerac Ligne 13 : Fraisse / La Force Ligne 14 : Le Fleix / La Force Ligne 15 : St Pierre d'Eyraud / La Force Ligne 16 : St Goerges Blancaceix / La Force · CPV 60112000

Modalités et références

ID web: 26-59004
Contract folder ID: 14bee922-d40b-4d11-8688-4b818518b42c
Modalités de réponse: demat-ampa.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 24

Résumé de la consultation

Exécution de services publics de transport scolaire (car ou petit véhicule) pour la desserte d’établissements scolaires situés sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Bergeracoise, répartis en 4 lots, exécutés au fur et à mesure de l’émission de bons de commande.

Lots (4)

Lot 01Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Lignes 01 à 07

Accord-cadre pour l’exécution de services réguliers spécialisés de transport scolaire (car ou petit véhicule) sur les circuits correspondant aux lignes 01 à 07 (notamment RPI et dessertes vers des établissements situés sur le territoire de la CAB), exécutés via bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par an.

CPV 60112000-6

Lot 02Budget: <= 550 000 €PlafondHT

Lignes 08 à 16

Accord-cadre pour l’exécution de services réguliers spécialisés de transport scolaire sur les circuits correspondant aux lignes 08 à 16, exécutés via bons de commande (sans montant minimum et avec un montant maximum annuel).

CPV 60112000-6

Lot 03Budget: <= 480 000 €PlafondHT

Lignes 17 à 23

Accord-cadre pour l’exécution de services réguliers spécialisés de transport scolaire sur les circuits correspondant aux lignes 17 à 23, exécutés via bons de commande (sans montant minimum et avec un montant maximum annuel).

CPV 60112000-6

Lot 04Budget: <= 460 000 €PlafondHT

Lignes 24 à 30

Accord-cadre pour l’exécution de services réguliers spécialisés de transport scolaire sur les circuits correspondant aux lignes 24 à 30, exécutés via bons de commande (sans montant minimum et avec un montant maximum annuel).

CPV 60112000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.