Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre réseaux sur le territoire de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault

Communauté de communes Vallée de l'Hérault

France (localisation à préciser)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/05/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/05/2026
Publication: 16/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 74 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 16/04/2026
Échéance : 21/05/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Communauté de communes Vallée de l'Hérault a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 09/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Hérault

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de communes Vallée de l'HéraultAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Hérault2 AO

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de communes Vallée de l'Hérault a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP9
Collectivites / Services publics8
Environnement / Espaces verts / Proprete7

Territoires cités

Hérault2

Marchés publics de Communauté de communes Vallée de l'Hérault Appels d'offres Etudes / Ingenierie

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: d05ce332-2906-4a3f-a562-f95c608a3f61
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 16/04/2026
Date limite: 21/05/2026

Référence TED: 00264431-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Date limite: 21/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre réseaux sur le territoire de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Gignac

Acheteur

Nom: Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Site acheteur: cc-vallee-herault.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: ACB81293-CE9C-2DCC-0E58920DEA7C033E

Procédure

Type de procédure: neg-w-call
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71330000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71330000

Calendrier et montant

Publication: 16/04/2026
Date limite: 21/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 12 MONTH

Références

Identifiant consultation: 05dddb31-b4dd-4625-82c1-e6e184920348
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre réseaux sur le territoire de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 71330000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.