Accord-cadre à bons de commande pour la mise à disposition de contenants, le transport et le traitement des déchets dangereux des ménages (DMS) – Lot 3
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 120 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre à bons de commande (sans minimum, avec maximum) pour assurer, sur le territoire de Val Vanoise, la mise à disposition de contenants adaptés aux déchets dangereux des ménages (DMS), leur rotation/évacuation et leur transport vers des filières de traitement spécialisées, avec traçabilité et justificatifs d’élimination.
Lots (1)
Mise à disposition des contenants, transport et traitement des déchets dangereux des ménages (DMS) (Lot 3)
Accord-cadre à bons de commande pour mettre à disposition des contenants de DMS sur site, assurer l’enlèvement à la demande, transporter les déchets vers des centres autorisés, réaliser le traitement/élimination et assurer la traçabilité (BSDD) via une plateforme dédiée. Les prestations incluent aussi l’entretien, la propreté, le remplacement des équipements et la transmission de bilans mensuels/annuels et justificatifs.
L'acheteur
Communauté de communes Val Vanoise
26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 02/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP16
- Environnement / Espaces verts / Proprete9
- Collectivites / Services publics4
Territoires cités
- Savoie1
Répondre
Consultation clôturée depuis 73 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum
- Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 93a7428b-d823-4eab-b429-25d6959d51bd
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Mise à disposition des contenants, transport et traitement des déchets dangereux des ménages (DMS)
- Description officielle
- Lot 1 : Gardiennage des déchetteries - marché ordinaire Lot 2 : Mise à disposition de bennes, transport et traitement des déchets de bas de quai Lot 3: Mise à disposition des contenants, transport et traitement des déchets dangereux des ménages (DMS) Lot 2 et 3 : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum : Pour le lot 2: 3 millions euro(s) HT (sur la durée totale du marché) Pour le lot 3: 300 000 euro(s) HT (sur la durée totale du marché). attribués à un seul opérateur économique
- Lieu d’exécution
- Grenoble
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de communes Val Vanoise
- Site acheteur
- www.valvanoise.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- C18CC60F-04AE-9D01-4697CFF59223468A
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90500000, 90512000, 79713000, 90510000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 120 MONTH
- Montant ou plafond
- 3 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 0e81f4c0-5ae3-448e-aada-3311650746b9
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Gardiennage des déchetteries · Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum · CPV 90500000, 79713000, 90512000, 90510000 · Montant 3 000 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Environnement / Espaces verts / Proprete
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
TMMA et DevOps au CEA Grenoble – maintenance, développement et administration des environnements applicatifs
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
23/10/2026
Appel d'offres public
Accord-cadre: fourniture et livraison de vêtements professionnels pour les ateliers, la maintenance, les espaces verts et intempéries – Lot 2
<= 760 000 €
Date Limite
20/11/2026
Appel d'offres public
Terrassements / VRD / Espaces Verts – Travaux liés au groupe scolaire à Grenoble
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
10/11/2026
Appel d'offres public
Marché d'évacuation et de traitement des déchets des déchèteries métropolitaines – Lot 2 : Plâtre
673 500 €
Date Limite
16/11/2026
Autres consultations de Communauté de communes Val Vanoise
1 consultation ouverte chez cet acheteur.
Explorer par acheteur, secteur et localité
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90510000905000009051200079713000
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Environnement / Espaces verts / Proprete
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.