Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande pour la mise à disposition de contenants, le transport et le traitement des déchets dangereux des ménages (DMS) – Lot 3

Communauté de communes Val Vanoise

Grenoble (38)

Lieu d'exécution : Déchetteries de Val Vanoise : Carrey (Courchevel), Molliets (Pralognan-la-Vanoise), Plan Chardon (Les Allues) et Plan du Vah (Courchevel)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/08/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de communes Val Vanoise
Lieu: Grenoble (38)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 09/08/2026
Publication: 24/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 44 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/06/2026
Échéance : 09/08/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

Communauté de communes Val Vanoise a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Savoie, Bozel et Grenoble

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90510000, 90500000, 90512000 et 79713000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Mise à disposition des contenants, transport et traitement des déchets dangereux des ménages (DMS) (Lot 3)
Codes CPV : 90510000, 90500000, 90512000 et 79713000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de communes Val VanoiseAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de communes Val Vanoise a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP12
Environnement / Espaces verts / Proprete7
Collectivites / Services publics2

Territoires cités

Savoie3
Bozel2
Grenoble1

Marchés publics de Communauté de communes Val Vanoise Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Grenoble

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 93a7428b-d823-4eab-b429-25d6959d51bd
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de communes Val Vanoise
Lieu: Grenoble (38)
Publication: 24/06/2026
Date limite: 09/08/2026

Référence TED: 00431891-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de communes Val Vanoise
Date limite: 09/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Mise à disposition des contenants, transport et traitement des déchets dangereux des ménages (DMS)
Description officielle: Lot 1 : Gardiennage des déchetteries - marché ordinaire Lot 2 : Mise à disposition de bennes, transport et traitement des déchets de bas de quai Lot 3: Mise à disposition des contenants, transport et traitement des déchets dangereux des ménages (DMS) Lot 2 et 3 : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum : Pour le lot 2: 3 millions euro(s) HT (sur la durée totale du marché) Pour le lot 3: 300 000 euro(s) HT (sur la durée totale du marché). attribués à un seul opérateur économique
Lieu d’exécution: Grenoble

Acheteur

Nom: Communauté de communes Val Vanoise
Site acheteur: www.valvanoise.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: C18CC60F-04AE-9D01-4697CFF59223468A

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000, 90512000, 79713000, 90510000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90510000

Calendrier et montant

Publication: 24/06/2026
Date limite: 09/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 120 MONTH
Montant/plafond détecté: 3 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 0e81f4c0-5ae3-448e-aada-3311650746b9
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Gardiennage des déchetteries · Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum · CPV 90500000, 79713000, 90512000, 90510000 · Montant 3 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande (sans minimum, avec maximum) pour assurer, sur le territoire de Val Vanoise, la mise à disposition de contenants adaptés aux déchets dangereux des ménages (DMS), leur rotation/évacuation et leur transport vers des filières de traitement spécialisées, avec traçabilité et justificatifs d’élimination.

Lots (1)

Lot 3Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Mise à disposition des contenants, transport et traitement des déchets dangereux des ménages (DMS) (Lot 3)

Accord-cadre à bons de commande pour mettre à disposition des contenants de DMS sur site, assurer l’enlèvement à la demande, transporter les déchets vers des centres autorisés, réaliser le traitement/élimination et assurer la traçabilité (BSDD) via une plateforme dédiée. Les prestations incluent aussi l’entretien, la propreté, le remplacement des équipements et la transmission de bilans mensuels/annuels et justificatifs.

CPV 90510000CPV 90500000CPV 90512000CPV 79713000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.