LOT 13_Menuiseries Bois
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
LOT 13_Menuiseries Bois
L'acheteur
Communauté de communes Val de Morteau
11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 27/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 14
- Montant attribué
- 11,7 M €
- 20240 € · 0 marché
- 202510,3 M € · 1 marché
- 2026en cours1,4 M € · 13 marchés
- Travaux · 12
- Services · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP6
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
- Collectivites / Services publics2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 28 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- LOT 13_Menuiseries Bois
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 8345a597-e2cc-4584-8cfc-fb8bb22b375d
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- LOT 13_Menuiseries Bois
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement est assuré au moyen de la mobilisation des fonds propres (dont emprunt) de la collectivité acheteuse en complément des subventions obtenues auprès des co-financeurs publics (Etat, FEDER, Région Bourgogne-Franche-Comté, Département du Doubs) et des co-financeurs privés (Mission Bern - Fondation du Patrimoine - Mécénat)
- Lieu d’exécution
- Morteau
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de communes Val de Morteau
- Site acheteur
- www.cc-valdemorteau.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- CEC61DD3-F241-F817-91DB21E942A131D6
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45212000, 45421131, 45313100, 45261100, 44316510
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 069617ae-5d66-4766-a47f-a2c72f37f2f0
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- LOT 05_Finitions Intérieures · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement est assuré au moyen de la mobilisation des fonds propres (dont emprunt) de la collectivité acheteuse en complément des subventions obtenues auprès des co-financeurs publics (Etat, FEDER, Région Bourgogne-Franche-Comté, Département du Doubs) et des co-financeurs privés (Mission Bern - Fondation du Patrimoine - Mécénat) · CPV 45212000, 45421131, 45313100, 45261100
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
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