Réalisation de contrôles des installations d'assainissement non collectif – SPANC sur le territoire de la CC Terres des Confluences
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 90 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 72 mois · 2 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation de contrôle des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la CC Terres des Confluences, couvrant les contrôles de conception/implantation, de bonne exécution, et les contrôles existants/périodiques, avec reporting via SPANC et gestion administrative.
Lots (1)
Réalisation de contrôles des installations d'assainissement non collectif
Prestation de contrôle des installations ANC sur le territoire de la CC Terres des Confluences, incluant contrôle de conception et d'implantation, contrôle de bonne exécution, diagnostics initiaux et périodiques, et reporting via le logiciel SPANC.
L'acheteur
Communauté de communes Terres des Confluences
16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 02/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 67
- Montant attribué
- 28,8 M €
- 20244,1 M € · 17 marchés
- 20253,9 M € · 11 marchés
- 2026en cours20,8 M € · 39 marchés
- Services · 29
- Travaux · 28
- Fournitures · 10
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP8
- Etudes / Ingenierie4
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 47 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-76508
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Réalisation de contrôles des installations d'assainissement non collectif
- Description officielle
- Réalisation de contrôles des installations d'assainissement non collectif
- Acheteur
- Communauté de communes Terres des Confluences
- Lieu d’exécution
- Département 82
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assainissement
- CPV principal
- 90400000
- CPV complémentaires
- 90400000
- Critères d’attribution
- cost, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 72 mois · 2 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 360 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Réalisation de contrôles des installations d'assainissement non collectif · Réalisation de contrôles des installations d'assainissement non collectif · CPV 90400000 · Montant 360 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 82
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulouse
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Environnement / Espaces verts / Proprete
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Rénovation énergétique de l'école Mathaly – Moissac (82)
512 894 €
Date Limite
15/12/2026
Appel d'offres public
Rénovation énergétique de l'école Louis Gardes à Moissac (82) – 6 lots
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
14/12/2026
Appel d'offres public
Nettoyage des locaux, surfaces vitrées et fourniture et mise en place des consommables sanitaires – 7 lots (CPAM et partenaires, Occitanie/Midi-Pyrénées)
<= 120 000 €
Date Limite
22/10/2026
Appel d'offres public
Prestations de faucardage/ramassage et évacuation des plantes aquatiques – DTCB (9 lots)
Montant à confirmer
Date Limite
21/10/2026
Explorer par acheteur, secteur et localité
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90400000
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Environnement / Espaces verts / Proprete
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.