Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion des titres restaurant dématérialisés sous forme de carte de paiement pour les agents de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral.

Communauté de Communes Sud Vendée Littoral

Nantes (44)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/08/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Lieu: Nantes (44)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 31/08/2026
Publication: 09/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 71 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 09/06/2026
Échéance : 31/08/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 83 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes Sud Vendée Littoral a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 10/06/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Nantes et Vendée

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes Sud Vendée LittoralAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes Sud Vendée Littoral a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/06/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics16
Travaux / BTP7
Environnement / Espaces verts / Proprete4

Territoires cités

Nantes1
Vendée1

Marchés publics de Communauté de Communes Sud Vendée Littoral Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Loire-Atlantique Marchés publics Nantes

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: bcfe15b0-be0b-42b2-b666-7912eddf5e49
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Lieu: Nantes (44)
Publication: 09/06/2026
Date limite: 31/08/2026

Référence TED: 00398640-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Date limite: 31/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion des titres restaurant dématérialisés sous forme de carte de paiement pour les agents de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral.
Description officielle: Les recours susceptibles d’être mis en œuvre sont les suivants : - Recours administratif auprès du Président de la CADA - Référé pré contractuel et contractuel, dans les conditions définies aux articles L.551-1 et L.551-13 du Code de Justice Administrative ; - Recours pour excès de pouvoir, conformément aux dispositions de l’article R.421-1 du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée faisant grief.
Lieu d’exécution: NANTES

Acheteur

Nom: Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: ted.europa.eu
Identifiant acheteur: 20007326000016

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 75310000, 30199770
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 30199770

Calendrier et montant

Publication: 09/06/2026
Date limite: 31/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 1 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 68ceeef2-13d7-411a-adaf-b58df81bcee6

Lots détectés

LOT-0001: La valeur technique · Les recours susceptibles d’être mis en œuvre sont les suivants : - Recours administratif auprès du Président de la CADA - Référé pré contractuel et contractuel, dans les conditions définies aux articles L.551-1 et L.551-13 du Code de Justice Administrative ; - Recours pour excès de pouvoir, conformément aux dispositions de l’article R.421-1 du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée faisant grief. · CPV 75310000, 30199770 · Montant 1 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: ted.europa.eu

Résumé de la consultation

Accord cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion des titres restaurant dématérialisés sous forme de carte de paiement pour les agents de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.