Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 67 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 11/06/2026
- Échéance : 30/08/2026
- Début prévisionnel : 01/11/2026
- Fenêtre de réponse : 80 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Seille et Grand couronné & mise à jour d'une étude spécifique de la Trame Verte et Bleue (TVB)
Communauté de communes Seille et Grand Couronné
Champenoux (54)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
30/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de communes Seille et Grand Couronné
- Lieu
- Champenoux (54)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté de communes Seille et Grand Couronné a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 12/06/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
- Territoires cités : Champenoux et Meurthe-et-Moselle
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 71 et 73
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté de communes Seille et Grand Couronné a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/06/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics5
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Etudes / Ingenierie2
Territoires cités
- Champenoux2
- Meurthe-et-Moselle2
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 88058ea1-635b-45d3-a003-5c5f8ef1f3cc
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de communes Seille et Grand Couronné
- Lieu
- Champenoux (54)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00404176-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de communes Seille et Grand Couronné
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Seille et Grand couronné & mise à jour d'une étude spécifique de la Trame Verte et Bleue (TVB)
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Champenoux
Acheteur
- Nom
- Communauté de communes Seille et Grand Couronné
- Site acheteur
- www.comcom-sgc.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 1FC21058-9EE7-A8E1-4F755027201B7E8E
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71410000, 79311000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 79311000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 639806ef-0739-45e6-898c-7df14f532f4d
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0000
- Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Seille et Grand couronné & mise à jour d'une étude spécifique de la Trame Verte et Bleue (TVB) · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 71410000, 79311000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
Attendus Clés
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 11/06/2026
- Date limite
- 30/08/2026
- Temps restant
- 67 jours
- Fenêtre de réponse
- 80 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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