Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Seille et Grand couronné & mise à jour d'une étude spécifique de la Trame Verte et Bleue (TVB)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
L'acheteur
Communauté de communes Seille et Grand Couronné
7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 12/06/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics5
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Etudes / Ingenierie2
Répondre
Consultation clôturée depuis 53 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-57721
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Seille et Grand couronné & mise à jour d'une étude spécifique de la Trame Verte et Bleue (TVB)
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Acheteur
- Communauté de communes Seille et Grand Couronné
- Lieu d’exécution
- Département 54
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
- CPV principal
- 71410000
- CPV complémentaires
- 71410000, 79311000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Seille et Grand couronné & mise à jour d'une étude spécifique de la Trame Verte et Bleue (TVB) · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 71410000, 79311000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 54
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Etudes / Ingenierie
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
MARCHE DE MAINTENANCE DES ALIMENTATIONS ÉLECTRIQUES DE SECOURS DES BÂTIMENTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE MEURTHE ET MOSELLE
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
20/11/2026
Appel d'offres public
Mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de restructuration des réseaux d'eau potable du SIVU du Haut--Ornain et du SIAEP d'Echenay.
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
18/12/2026
Appel d'offres public
Études de conception pour ouvrages d’art – DIR Est Grand Est (3 lots)
<= 600 000 €
Date Limite
17/11/2026
Appel d'offres public
Programme régional de formation professionnelle continue pour les détenus – Grand Est (2027) - PRF Détenus
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
17/11/2026
Explorer par acheteur, secteur et localité
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Etudes / Ingenierie
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Etudes / Ingenierie, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.