Mission d’évaluation environnementale du PLUi-H de la Communauté de Communes Royans-Vercors
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 1 lot
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Réalisation du volet « évaluation environnementale » du PLUi-H de la Communauté de Communes Royans-Vercors pour ses 18 communes, sous forme d’un accord-cadre mixte à prix (forfait et bordereau de prix unitaires) incluant une partie forfaitaire et des prestations à bons de commande (analyse des incidences des OAP sectorielles et appui renforcé à la concertation).
Lots (1)
Mission d’évaluation environnementale du PLUi-H de la Communauté de Communes Royans-Vercors
Prestations de services intellectuels portant sur le volet « évaluation environnementale » du PLUi-H pour les 18 communes de la Communauté de Communes Royans-Vercors, hors analyse de l’état initial de l’environnement (réalisée par l’AURG). Marché de prestations intellectuelles (structure lot unique) avec prix mixtes (forfait et bordereau de prix unitaires) et fractionnement en une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (analyse des incidences des OAP sectorielles et appui renforcé à la concertation). Durée 36 mois.
L'acheteur
Communauté de Communes Royans-Vercors
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 30/06/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 4
- Montant attribué
- 339,6 k €
- 20240 € · 0 marché
- 2025339,6 k € · 4 marchés
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Services · 2
- Travaux · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics1
- Etudes / Ingenierie1
- Maitrise d oeuvre1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 48 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-64895
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Mission d'évaluation environnementale du Plui-H de la Communauté de Communes Royans-Vercors
- Description officielle
- Mission d'évaluation environnementale du Plui-H de la Communauté de Communes Royans-Vercors
- Acheteur
- Communauté de Communes Royans-Vercors
- Lieu d’exécution
- Département 26
Procédure
5 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 26
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