Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 56 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 30/06/2026
- Échéance : 04/09/2026
- Fenêtre de réponse : 66 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Mission d’évaluation environnementale du PLUi-H de la Communauté de Communes Royans-Vercors
Communauté de Communes Royans-Vercors
Drôme (26)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes Royans-Vercors (communes de Saint-Jean-en-Royans et Saint-Nazaire-en-Royans), 28 Rue Hector Alléobert, 26190 Saint-Jean-en-Royans
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
04/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de Communes Royans-Vercors
- Lieu
- Drôme (26)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté de Communes Royans-Vercors a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 30/06/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
- Territoires cités : Drôme
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 71 et 73
- Codes CPV de lots : 71410000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Mission d’évaluation environnementale du PLUi-H de la Communauté de Communes Royans-Vercors
- Codes CPV : 71410000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté de Communes Royans-Vercors a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 30/06/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics1
- Etudes / Ingenierie1
- Maitrise d oeuvre1
Territoires cités
- Drôme1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-64895
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Communauté de Communes Royans-Vercors
- Lieu
- Drôme (26)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-64895
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
Objet du marché
- Intitulé
- Mission d'évaluation environnementale du Plui-H de la Communauté de Communes Royans-Vercors
- Description officielle
- Mission d'évaluation environnementale du Plui-H de la Communauté de Communes Royans-Vercors
- Acheteur
- Communauté de Communes Royans-Vercors
- Lieu d’exécution
- Département 26
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
- ID web
- 26-64895
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 26
Résumé de la consultation
Réalisation du volet « évaluation environnementale » du PLUi-H de la Communauté de Communes Royans-Vercors pour ses 18 communes, sous forme d’un accord-cadre mixte à prix (forfait et bordereau de prix unitaires) incluant une partie forfaitaire et des prestations à bons de commande (analyse des incidences des OAP sectorielles et appui renforcé à la concertation).
Lots (1)
Lot 1
Mission d’évaluation environnementale du PLUi-H de la Communauté de Communes Royans-Vercors
Prestations de services intellectuels portant sur le volet « évaluation environnementale » du PLUi-H pour les 18 communes de la Communauté de Communes Royans-Vercors, hors analyse de l’état initial de l’environnement (réalisée par l’AURG). Marché de prestations intellectuelles (structure lot unique) avec prix mixtes (forfait et bordereau de prix unitaires) et fractionnement en une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (analyse des incidences des OAP sectorielles et appui renforcé à la concertation). Durée 36 mois.
CPV 71410000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
CPV détectés sur les lots
71410000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 30/06/2026
- Date limite
- 04/09/2026
- Temps restant
- 56 jours
- Fenêtre de réponse
- 66 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
AO similaires
Appels d'offres similaires
Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.
Appel d'Offre Public
Nouveau
Étude pour l’élaboration du plan de transformation digitale de l’Agence Marocaine du Sang (AMSD)
Autres organismes
France Etudes / Ingenierie
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
Date non spécifiée
Appel d'Offre Public
Nouveau
Évaluation de la performance, de l’équité et de la pérennité du régime AMO-Tadamon
Autres organismes
France Etudes / Ingenierie
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
Date non spécifiée
Appel d'Offre Public
Nouveau
Formation – Audit et contrôle interne (prestations intellectuelles)
Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
France Etudes / Ingenierie
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
Date non spécifiée
Appel d'Offre Public
Nouveau
Concession de l’aire du Canal de l’Est en bordure de l’A330 commune de Richardménil, sens Nord Sud
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France Etudes / Ingenierie
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
Date non spécifiée
Appel d'Offre Public
Nouveau
Accord-cadre de travaux de peinture (bons de commande) pour les bâtiments du CROUS à Valence, en Savoie et en Haute-Savoie
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
France Etudes / Ingenierie
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
Date non spécifiée
Appel d'Offre Public
Nouveau
Conception et déploiement d’un programme en faveur de l’égalité des genres et de prévention des discriminations pour les publics étudiants de CentraleSupélec
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
France Etudes / Ingenierie
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 300 000 €
PlafondHT
Date Limite
Date non spécifiée
Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.