Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES À BOURNEVILLE-SAINTE-CROIX
Communauté de communes Roumois Seine
Bourneville-Sainte-Croix (27)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
10/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de communes Roumois Seine
- Lieu
- Bourneville-Sainte-Croix (27)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
La présente consultation a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives, dans le cadre du projet d’aménagement de la Zone d’Activités « Saint-Georges » de Bourneville-Sainte-Croix, pour le compte de la Communauté de communes Roumois Seine.
Attendus Clés
La présente consultation a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives, dans le cadre du projet d’aménagement de la Zone d’Activités « Saint-Georges » de Bourneville-Sainte-Croix, pour le compte de la Communauté de communes Roumois Seine.
Critères d'attribution: 4-La valeur environnementale, jugée au vu des mesures prises en faveur de l’environnement pour l’exécution du marché, notée sur 5 points. | 4-La valeur environnementale, jugée au vu des mesures prises
Planning prévisionnel
Publication14/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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