Appel d'Offre Public

Relance du Lot 3 - Traitement des déchets verts et souches (Saint-Antoine-du-Rocher, Pernay et Saint-Paterne-Racan)

Communauté de Communes Gâtine-Racan
Orléans (45)
Lieu d'exécution : Saint-Antoine-du-Rocher (ZA Les Fossettes), 37360 Saint-Antoine-du-Rocher; Pernay (ZAC du Beau-Clos, Route de Luynes, 37230 Pernay); Saint-Paterne-Racan (Rue Armand Moisant)

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Budget estimé

<= 3 435 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

14/10/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes Gâtine-Racan
Lieu
Orléans (45)
Budget
<= 3 435 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 20 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 13/09/2026
  • Échéance : 14/10/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes Gâtine-Racan a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 13/09/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Maintenance
  • Territoires cités : Orléans et Indre-et-Loire

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90500000 et 90513000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Traitement des déchets verts et souches
  • Codes CPV : 90500000 et 90513000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes Gâtine-Racan a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Collectivites / Services publics2
  • Maintenance2

Territoires cités

  • Orléans1
  • Indre-et-Loire1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
ca39d0d6-58a1-48e4-8317-80320a036c41
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes Gâtine-Racan
Lieu
Orléans (45)
Publication
Date limite
Référence TED
00629162-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes Gâtine-Racan
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Traitement des déchets issus des déchetteries de Saint-Antoine-du-Rocher, de Pernay et de Saint-Paterne-Racan - Relance du lot n°3 « Traitement déchets verts et souches »
Description officielle
La présente consultation a pour objet le traitement des déchets issus des déchetteries de Saint-Antoine-du-Rocher, de Pernay et de Saint-Paterne-Racan - Lot n°3 « Traitement des déchets verts et souches ». Ce lot a été déclaré sans suite lors de la consultation 2026TRAITEMENTD. Elle concerne la réalisation d'une prestation de service au sens de l'article L 1111-4 du Code de la commande publique (CCP) et l'ensemble des prestations à réaliser est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Le lieu d'exécution des prestations à réaliser est le site du Titulaire
Lieu d’exécution
Orléans

Acheteur

Nom
Communauté de Communes Gâtine-Racan
Site acheteur
nr.aws-achat.info
Profil acheteur
nr.aws-achat.info
Identifiant acheteur
9909EEAD-9CB3-07E5-2C2A40E097BE123F

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000, 90513000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90513000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
09:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 MONTH
Montant/plafond détecté
435 000 EUR

Références

Identifiant consultation
26272159-01fb-40c6-a514-0bc8851a9ec8
Modalités de réponse
nr.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0000
Traitement des déchets issus des déchetteries de Saint-Antoine-du-Rocher, de Pernay et de Saint-Paterne-Racan - Relance du lot n°3 « Traitement déchets verts et souches » · La présente consultation a pour objet le traitement des déchets issus des déchetteries de Saint-Antoine-du-Rocher, de Pernay et de Saint-Paterne-Racan - Lot n°3 « Traitement des déchets verts et souches ». Ce lot a été déclaré sans suite lors de la consultation 2026TRAITEMENTD. Elle concerne la réalisation d'une prestation de service au sens de l'article L 1111-4 du Code de la commande publique (CCP) et l'ensemble des prestations à réaliser est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Le lieu d'exécution des prestations à réaliser est le site du Titulaire · CPV 90500000, 90513000 · Montant 435 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
nr.aws-achat.info

Résumé de la consultation

Contrat cadre pour le traitement des déchets verts et souches issus des déchetteries de Saint-Antoine-du-Rocher, Pernay et Saint-Paterne-Racan (Lot n°3). Prestation de service visée par un objectif de valorisation maximale, avec suivi technique, traçabilité des flux et exigences environnementales, sur une période initiale de 3 ans potentiellement reconductible.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 3 435 000 €PlafondHT

Traitement des déchets verts et souches

Prestation de service visant le traitement des déchets verts et souches issus des déchetteries de Saint-Antoine-du-Rocher, Pernay et Saint-Paterne-Racan, avec valorisation maximale et traçabilité des flux.

CPV 90500000CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9050000090513000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet le traitement des déchets issus des déchetteries de Saint-Antoine-du-Rocher, de Pernay et de Saint-Paterne-Racan - Lot n°3 « Traitement des déchets verts et souches »
Ce lot a été déclaré sans suite lors de la consultation 2026TRAITEMENTD
Elle concerne la réalisation d'une prestation de service au sens de l'article L 1111-4 du Code de la commande publique (CCP) et l'ensemble des prestations à réaliser est décrit dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes
Le lieu d'exécution des prestations à réaliser est le site du Titulaire

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
13/09/2026
Date limite
14/10/2026
Temps restant
20 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

<= 3 435 000 €

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Budget estimé

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Budget non spécifié

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