Appel d'Offre PublicSource: TED

Lot unique

Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Lunéville (54)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

24/08/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Lieu
Lunéville (54)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 49 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 06/07/2026
  • Échéance : 24/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 07/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Maintenance
  • Territoires cités : Meurthe-et-Moselle et Lunéville

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Collectivites / Services publics5
  • Maintenance2

Territoires cités

  • Meurthe-et-Moselle5
  • Lunéville3

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
74a4ee0c-ebe7-4f1c-939f-d7fe009a5ed9
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Lieu
Lunéville (54)
Publication
Date limite
Référence TED
00468032-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot unique
Description officielle
: Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
Lieu d’exécution
LUNEVILLE CEDEX

Acheteur

Nom
Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Profil acheteur
www.xmarches.fr
Identifiant acheteur
20007032400013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66512000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66512000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
39c3ddc9-304e-4415-83a3-43b980ba4a78
Modalités de réponse
www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001
Lot unique · : Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances. · CPV 66512000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Lot unique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
06/07/2026
Date limite
24/08/2026
Temps restant
49 jours
Fenêtre de réponse
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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