Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre de transports collectifs – dispositif « Culture Bus » (navettes ponctuelles) pour la Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat

Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Meurthe-et-Moselle (54)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat (CCTLB), département 54
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 160 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Lieu
Meurthe-et-Moselle (54)
Budget
<= 160 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 53 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 12/06/2026
  • Échéance : 15/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 11/08/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Meurthe-et-Moselle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 11/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics6
  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Travaux / BTP3

Territoires cités

  • Meurthe-et-Moselle2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-58444
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Lieu
Meurthe-et-Moselle (54)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-58444
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
TRANSPORTS COLLECTIFS DANS LE CADRE D’ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT – DISPOSITIF CULTURE BUS-.
Description officielle
TRANSPORTS COLLECTIFS DANS LE CADRE D’ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT – DISPOSITIF CULTURE BUS-.
Acheteur
Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Lieu d’exécution
Département 54

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-58444
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
54

Résumé de la consultation

Mise en place d’un service ponctuel de navettes par bus, en fonction des manifestations et activités culturelles, sportives et éducatives organisées sur le territoire de la Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat (et, le cas échéant, en dehors du territoire), avec prestations à la demande et tarification selon la distance et la période.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
12/06/2026
Date limite
15/07/2026
Depuis la clôture
53 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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