Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre de travaux sur réseaux et branchements d’assainissement (bons de commande) dans les communes en assainissement collectif de la CCTLB

Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat

Meurthe-et-Moselle (54)

Lieu d'exécution : Diverses communes membres de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat (assainissement collectif) dans le département 54 (ex. communes : Lunéville, Baccarat, etc.).

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

12/06/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Lieu: Meurthe-et-Moselle (54)
Budget: <= 1 000 000 €
Date limite: 12/06/2026
Publication: 12/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 22 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 12/05/2026
Échéance : 12/06/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Maintenance
Territoires cités : Meurthe-et-Moselle et Lunéville

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 45232410-9

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Travaux sur réseaux et branchements d’assainissement (accord-cadre monocontrat, pas de décomposition en lots)
Codes CPV : 45232410-9

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes du Territoire de Luneville à BaccaratAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5
Collectivites / Services publics4
Maintenance2

Territoires cités

Meurthe-et-Moselle3
Lunéville2

Marchés publics de Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

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Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-47428
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Lieu: Meurthe-et-Moselle (54)
Publication: 12/05/2026
Date limite: 12/06/2026

Référence BOAMP: 26-47428
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 12/06/2026

Objet du marché

Intitulé: TRAVAUX SUR RESEAUX ET BRANCHEMENTS D'ASSAINISSEMENT DANS LES COMMUNES EN ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA CCTLB-.
Description officielle: TRAVAUX SUR RESEAUX ET BRANCHEMENTS D'ASSAINISSEMENT DANS LES COMMUNES EN ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA CCTLB-.
Acheteur: Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Lieu d’exécution: Département 54

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Travaux
Descripteurs: Ouvrage d'infrastructure
Critères d’attribution: environnementaux

Calendrier et montant

Publication: 12/05/2026
Date limite: 12/06/2026
Fin de diffusion: 12/06/2026

Modalités et références

ID web: 26-47428
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 54

Résumé de la consultation

Réalisation, sur un périmètre de communes de la CCTLB, de travaux de réseaux et branchements d’assainissement exécutés par émission de bons de commande (créations, réparations ponctuelles sur collecteurs et branchements, réfections associées, contrôles et dossier de récolement).

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

Travaux sur réseaux et branchements d’assainissement (accord-cadre monocontrat, pas de décomposition en lots)

Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d’assainissement en assainissement collectif sur communes membres de la CCTLB : créations et réparations de branchements, réparations ponctuelles sur collecteurs et ouvrages, réfections, essais/contrôles extérieurs et production des documents (dont dossier de récolement). Les opérations font l’objet de bons de commande ; montant unitaire d’opération limité à 15 000 € HT (au-delà consultation distincte).

CPV 45232410-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.