Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Colonnes enterrées tous flux

Communauté de Communes du SISTERONAIS-BUËCH
Marseille (13)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes du SISTERONAIS-BUËCH
Lieu
Marseille (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 58 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 07/06/2026
  • Échéance : 09/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du SISTERONAIS-BUËCH a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 07/06/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du SISTERONAIS-BUËCH a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 07/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Travaux / BTP3
  • Collectivites / Services publics1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 09/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
222235f2-50b9-491f-97f8-71d3ffe59707
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du SISTERONAIS-BUËCH
Lieu
Marseille (13)
Publication
Date limite
Référence TED
00389490-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du SISTERONAIS-BUËCH
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Colonnes enterrées tous flux
Description officielle
Le marché sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires (maximum 3 titulaires par lot) avec marchés subséquents, pour une durée de 4 ans à compter de la date de sa notification. Il est composé de 3 lots : - Lot 1 : Bacs à roulettes « 4 roues » - Lot 2 : Colonnes aériennes et semi-enterrées tous flux - Lot 3 : Colonnes enterrées tous flux. Ces 3 lots font l'objet d'une nouvelle consultation. En effet, par 2 ordonnances du 10 décembre 2025, le juge des référés du tribunal administratif de Marseille a annulé la 1e procédure des lots 2 et 3 pour manquement aux obligations d'égalité des candidats et du respect du principe de transparence en ce que le prix n'était pas contractuel mais indicatif. La procédure du lot n°1 a été classée sans suite par procès-verbal en date du 19 janvier 2026 du Vice-Président délégué au suivi de la commande publique pour motif d'intérêt général justifié par le risque de contentieux suite au motif retenu par le Juge administratif dans les ordonnances précitées, ce même motif affectant le lot n°1
Lieu d’exécution
Marseille

Acheteur

Nom
Communauté de Communes du SISTERONAIS-BUËCH
Site acheteur
www.sisteronais-buech.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
BB8D752D-0800-DD4E-6FB4224EA561ACF4

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
44613800
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
44613800

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
2 550 000 EUR

Références

Identifiant consultation
9da9ff84-397d-4af0-bed8-7b6a0cd447c0
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Bacs à roulettes "4 roues" · Colonnes aériennes et semi-enterrées tous flux · CPV 44613800 · Montant 150 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Colonnes enterrées tous flux

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Colonnes enterrées tous flux

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
07/06/2026
Date limite
09/07/2026
Depuis la clôture
58 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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