Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT - Accord-cadre à bons de commande

Communauté de Communes Du Pithiverais

Loiret (45)

Lieu d'exécution : Département du Loiret (45), périmètre CCDP - sites d'assainissement publics et privés (liste d'annexes).

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 160 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

17/08/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes Du Pithiverais
Lieu: Loiret (45)
Budget: <= 160 000 €
Date limite: 17/08/2026
Publication: 12/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 26 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 12/07/2026
Échéance : 17/08/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes Du Pithiverais a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/07/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Travaux / BTP
Territoires cités : Orléans et Loiret

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 90480000-5, 90400000-1 et 90513900-5

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT
Codes CPV : 90480000-5, 90400000-1 et 90513900-5

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes Du PithiveraisAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes Du Pithiverais a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS5
Maintenance4
Travaux / BTP4

Territoires cités

Orléans2
Loiret2

Marchés publics de Communauté de Communes Du Pithiverais Appels d'offres Maintenance Marchés publics Centre-Val de Loire Marchés publics Loiret

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-69668
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté de Communes Du Pithiverais
Lieu: Loiret (45)
Publication: 12/07/2026
Date limite: 17/08/2026

Référence BOAMP: 26-69668
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 17/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT
Description officielle: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Acheteur: Communauté de Communes Du Pithiverais
Lieu d’exécution: Département 45

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Curage
CPV détecté: 90480000
CPV complémentaires: 90480000, 90400000, 90513900
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 12/07/2026
Date limite: 17/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 17/08/2026

Lots détectés

LOT-0000: ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT · La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande · CPV 90480000, 90400000, 90513900

Modalités et références

ID web: 26-69668
Contract folder ID: 7443ab49-8773-4d45-945b-cda73c126db3
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 45

Résumé de la consultation

Prestation d'entretien préventif et curatif des réseaux et ouvrages d’assainissement (eaux usées, eaux pluviales) et installations situées sur le domaine privé communautaire, incluant curage, désobstruction, pompage, lavage, inspections télévisées et gestion des déchets, conformément au CCTP et aux modalités de l'accord-cadre.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 160 000 €PlafondHT

ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT

CPV 90480000-5CPV 90400000-1CPV 90513900-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.