ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT - Accord-cadre à bons de commande
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 160 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation d'entretien préventif et curatif des réseaux et ouvrages d’assainissement (eaux usées, eaux pluviales) et installations situées sur le domaine privé communautaire, incluant curage, désobstruction, pompage, lavage, inspections télévisées et gestion des déchets, conformément au CCTP et aux modalités de l'accord-cadre.
Lots (1)
ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT
Prestation d'entretien préventif et curatif des réseaux et ouvrages d’assainissement (eaux usées, eaux pluviales) et installations situées sur le domaine privé communautaire, incluant curage, désobstruction, pompage, lavage, inspections télévisées et gestion des déchets, selon le CCTP.
L'acheteur
Communauté de Communes Du Pithiverais
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 25/08/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP5
- Logiciels / SaaS3
- Collectivites / Services publics2
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Consultation clôturée depuis 65 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-69668
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT
- Description officielle
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- Acheteur
- Communauté de Communes Du Pithiverais
- Lieu d’exécution
- Département 45
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Curage
- CPV principal
- 90480000
- CPV complémentaires
- 90480000, 90400000, 90513900
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0000
- ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT · La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande · CPV 90480000, 90400000, 90513900
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 45
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
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- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
- 90480000-590400000-190513900-5
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