Appel d'Offre PublicURGENTSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande – Location d’autobus/autocars avec chauffeur (CCPS) – 5 lots

Communauté de Communes du Pays Solesmois
Nord (59)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois, département 59 (Nord) – lieu d’exécution indiqué : (59) Nord
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 215 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

27/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes du Pays Solesmois
Lieu
Nord (59)
Budget
<= 215 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 3 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

  • Publication : 06/07/2026
  • Échéance : 27/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 22 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Pays Solesmois a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 06/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Maintenance CVC et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Nord

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60172000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60172000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Transport Services à la personne, Transport Piscine et Transport Culture
  • Codes CPV : 60172000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Pays Solesmois a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 06/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance2
  • Maintenance CVC2
  • Travaux / BTP2

Territoires cités

  • Nord1

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-67192
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté de Communes du Pays Solesmois
Lieu
Nord (59)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-67192
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Accord cadre à bons de commande de services de location d'autobus ou d'autocars avec chauffeur CCPS
Description officielle
Accord cadre à bons de commande de services de location d'autobus ou d'autocars avec chauffeur CCPS
Acheteur
Communauté de Communes du Pays Solesmois
Lieu d’exécution
Département 59

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-67192
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
59

Résumé de la consultation

Désignation d’un ou plusieurs prestataires pour assurer, sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois, des prestations de transport routier de voyageurs en réponse à des bons de commande, au travers de 5 lots (services à la personne, piscine, culture, déchets, divers).

Lots (5)

Lot 1Budget: <= 85 000 €PlafondHT

Transport Services à la personne

Transport des usagers (structures petite enfance, LALP, ALSH, structures d’insertion/réinsertion sociale, séniors) et de leurs encadrants, à l’intérieur et à l’extérieur du territoire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois.

CPV 60172000
Lot 2Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Transport Piscine

Transport des scolaires et de leurs encadrants depuis leur établissement scolaire du territoire vers la piscine intercommunale (Rue du Général de Gaulle, Solesmes 59730), à l’intérieur du territoire CCPS.

CPV 60172000
Lot 3Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Transport Culture

Transport des usagers du service culture (scolaires, adultes, séniors) et de leurs encadrants, à l’intérieur et à l’extérieur du territoire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois.

CPV 60172000
Lot 4Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Transport Déchets

Transport des usagers du service déchets (scolaires, adultes) et de leurs encadrants, à l’intérieur et à l’extérieur du territoire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois.

CPV 60172000
Lot 5Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Transport Divers

Transport des élus, agents et de toutes personnes collaborant avec les services communautaires, à l’intérieur et à l’extérieur du territoire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois.

CPV 60172000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60172000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60172000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Délai court
Publication
06/07/2026
Date limite
27/07/2026
Temps restant
3 jours
Fenêtre de réponse
22 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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