Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande – Location d’autobus/autocars avec chauffeur (CCPS) – 5 lots

Communauté de Communes du Pays Solesmois

Nord (59)

Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois, département 59 (Nord) – lieu d’exécution indiqué : (59) Nord

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 215 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

27/07/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes du Pays Solesmois
Lieu: Nord (59)
Budget: <= 215 000 €
Date limite: 27/07/2026
Publication: 06/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 43 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 06/07/2026
Échéance : 27/07/2026
Fenêtre de réponse : 22 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Pays Solesmois a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 11/08/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Maintenance CVC et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Nord

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60172000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60172000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transport Services à la personne, Transport Piscine et Transport Culture
Codes CPV : 60172000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes du Pays SolesmoisAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Pays Solesmois a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 11/08/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance3
Maintenance CVC3
Collectivites / Services publics2

Territoires cités

Nord1

Marchés publics de Communauté de Communes du Pays Solesmois Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Nord

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-67192
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté de Communes du Pays Solesmois
Lieu: Nord (59)
Publication: 06/07/2026
Date limite: 27/07/2026

Référence BOAMP: 26-67192
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 27/07/2026

Objet du marché

Intitulé: Accord cadre à bons de commande de services de location d'autobus ou d'autocars avec chauffeur CCPS
Description officielle: Accord cadre à bons de commande de services de location d'autobus ou d'autocars avec chauffeur CCPS
Acheteur: Communauté de Communes du Pays Solesmois
Lieu d’exécution: Département 59

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport

Calendrier et montant

Publication: 06/07/2026
Date limite: 27/07/2026
Fin de diffusion: 27/07/2026

Modalités et références

ID web: 26-67192
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 59

Résumé de la consultation

Désignation d’un ou plusieurs prestataires pour assurer, sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois, des prestations de transport routier de voyageurs en réponse à des bons de commande, au travers de 5 lots (services à la personne, piscine, culture, déchets, divers).

Lots (5)

Lot 1Budget: <= 85 000 €PlafondHT

Transport Services à la personne

Transport des usagers (structures petite enfance, LALP, ALSH, structures d’insertion/réinsertion sociale, séniors) et de leurs encadrants, à l’intérieur et à l’extérieur du territoire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois.

CPV 60172000

Lot 2Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Transport Piscine

Transport des scolaires et de leurs encadrants depuis leur établissement scolaire du territoire vers la piscine intercommunale (Rue du Général de Gaulle, Solesmes 59730), à l’intérieur du territoire CCPS.

CPV 60172000

Lot 3Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Transport Culture

Transport des usagers du service culture (scolaires, adultes, séniors) et de leurs encadrants, à l’intérieur et à l’extérieur du territoire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois.

CPV 60172000

Lot 4Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Transport Déchets

Transport des usagers du service déchets (scolaires, adultes) et de leurs encadrants, à l’intérieur et à l’extérieur du territoire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois.

CPV 60172000

Lot 5Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Transport Divers

Transport des élus, agents et de toutes personnes collaborant avec les services communautaires, à l’intérieur et à l’extérieur du territoire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois.

CPV 60172000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60172000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.