Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Conditionnement des emballages ménagers en verre

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE

Rombas (57)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

22/06/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Lieu: Rombas (57)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 22/06/2026
Publication: 25/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 30 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 25/05/2026
Échéance : 22/06/2026
Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 24/06/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Rombas

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 24/06/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics2
Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

Rombas1

Marchés publics de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Grand Est Marchés publics Moselle Marchés publics Rombas

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

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Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: f32d009a-59a9-4f99-8b06-4f99b7177400
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Lieu: Rombas (57)
Publication: 25/05/2026
Date limite: 22/06/2026

Référence TED: 00353776-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Date limite: 22/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Conditionnement des emballages ménagers en verre
Description officielle: Référé précontractuel: durant le délai de suspension de 11 jours. Référé contractuel: 31 jours à compter de l'avis d'attribution du marché Contestation en validité d'un contrat: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Lieu d’exécution: Rombas

Acheteur

Nom: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Site acheteur: www.ccpom.fr
Profil acheteur: www.marches-demat.com
Identifiant acheteur: 24570127100018

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90510000, 90513100, 90514000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90514000

Calendrier et montant

Publication: 25/05/2026
Date limite: 22/06/2026
Heure limite: 11:00:00+02:00
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: ac068629-fb35-45eb-9ca7-75cf5e7ac3b8
Modalités de réponse: www.marches-demat.com

Lots détectés

LOT-0001: Traitement des ordures ménagères résiduelles · Référé précontractuel: durant le délai de suspension de 11 jours. Référé contractuel: 31 jours à compter de l'avis d'attribution du marché Contestation en validité d'un contrat: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. · CPV 90513100, 90514000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-demat.com

Résumé de la consultation

Conditionnement des emballages ménagers en verre de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.