Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Traitement des déchets ménagers: ordure ménagères résiduelles , conditionnement et reprise des papiers, et conditionnement des emballages ménagers en verre, sur le territoire de la CCPOM.

Communauté de Communes du Pays Orne Moselle (CCPOM)
Moselle (57)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes du Pays Orne Moselle (CCPOM)
Lieu
Moselle (57)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 66 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 20/05/2026
  • Échéance : 03/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 44 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Pays Orne Moselle (CCPOM) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 24/05/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Pays Orne Moselle (CCPOM) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 24/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 03/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-48955
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté de Communes du Pays Orne Moselle (CCPOM)
Lieu
Moselle (57)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-48955
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Traitement des déchets ménagers: ordure ménagères résiduelles , conditionnement et reprise des papiers, et conditionnement des emballages ménagers en verre, sur le territoire de la CCPOM.
Description officielle
Référé précontractuel: durant le délai de suspension de 11 jours. Référé contractuel: 31 jours à compter de l'avis d'attribution du marché Contestation en validité d'un contrat: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Acheteur
Communauté de Communes du Pays Orne Moselle (CCPOM)
Lieu d’exécution
Département 57

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Ordures ménagères (prestations), Déchets non ménagers (prestations)
CPV détecté
90510000
CPV complémentaires
90510000, 90513100, 90514000
Critères d’attribution
price, quality, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Traitement des ordures ménagères résiduelles · Référé précontractuel: durant le délai de suspension de 11 jours. Référé contractuel: 31 jours à compter de l'avis d'attribution du marché Contestation en validité d'un contrat: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. · CPV 90513100, 90514000

Modalités et références

ID web
26-48955
Contract folder ID
ac068629-fb35-45eb-9ca7-75cf5e7ac3b8
Modalités de réponse
www.marches-demat.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
57

Résumé de la consultation

Le traitement des déchets ménagers de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
20/05/2026
Date limite
03/07/2026
Depuis la clôture
66 jours
Fenêtre de réponse
44 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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