Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Traitement et valorisation des ordures ménagères résiduelles – Lot 2 (secteur Est, commune de Peille)

Communauté de Communes du Pays des Paillons (06)
Alpes-Maritimes (06)
Lieu d'exécution : Commune de Peille (secteur Est) – Communauté de Communes du Pays des Paillons, 06440 La Pointe de Blausasc (pour l’acheteur)
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 5 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

04/08/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes du Pays des Paillons (06)
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Budget
<= 5 600 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 32 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 21/06/2026
  • Échéance : 04/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 44 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Pays des Paillons (06) a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 13/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90513000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Lot n° 2 : traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles secteur Est (commune de Peille uniquement)
  • Codes CPV : 90513000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Pays des Paillons (06) a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 13/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics4
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Maintenance3

Intelligence acheteur

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AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 04/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
ea44a8f9-9567-484a-a300-96f4138a3df0
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Pays des Paillons (06)
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00428092-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Pays des Paillons (06)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles secteur Est
Description officielle
Le marché a pour objet le traitement et la valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) issus des collectes réalisées en points d'apports volontaires sur le territoire communautaire
Lieu d’exécution
La Pointe de Blausasc

Acheteur

Nom
Communauté de Communes du Pays des Paillons (06)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
ted.europa.eu
Identifiant acheteur
240600593

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90513000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90513000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
5 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
320ef2f3-cef6-4df2-82bf-65820ed1b8c3

Lots détectés

LOT-0001
traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles secteur Ouest · traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles secteur Ouest (tout le territoire de la Communauté de Communes sauf la commune de Peille) · CPV 90513000 · Montant 5 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
ted.europa.eu

Résumé de la consultation

Marché de services alloti relatif au traitement et à la valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) issues des collectes en points d’apports volontaires sur le territoire communautaire, pour le secteur Est correspondant à la commune de Peille (lot distinct).

Lots (1)

LOT-0002Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Lot n° 2 : traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles secteur Est (commune de Peille uniquement)

Traitement et valorisation des OMR du secteur Est (commune de Peille uniquement), issus des collectes en points d’apports volontaires sur le territoire communautaire. Prestation réalisée via une valorisation énergétique en priorité (électrique et/ou thermique), avec gestion des sous-produits; enfouissement seulement en secours au regard de l’indisponibilité du site de valorisation.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90513000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

traitement et valorisation des Ordures Ménagères Résiduelles secteur Est (commune de Peille)
Critères d'attribution: Performance environnementale : 10 % | Performance environnementale : 10 % | Performance environnementale : 10 % | Performance environnementale : 10 %

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
21/06/2026
Date limite
04/08/2026
Depuis la clôture
32 jours
Fenêtre de réponse
44 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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