Appel d'offres publicClôturé

Gestion des déchets issus des collectes sélectives – 5 lots (EMR/papiers, tri et conditionnement, verre, carton) – réception, tri, stockage sur le territoire du Pays des Paillons – BOAMP

Communauté de Communes du Pays des Paillons (06)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes du Pays des Paillons (Alpes-Maritimes, 06)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
1 480 000 € - 1 600 000 €
Plafond · HT
Durée
48 mois
Lots
5 lots
Dépôt des offres
www.marches-securises.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Marché public ouvert sur 4 ans pour la réception, le transport, le tri, le conditionnement et le stockage des flux EMR, papiers, verre et carton issus des collectes sélectives, avec 5 lots distincts et des plafonds budgétaires annuels et totaux par lot; objectifs de traçabilité et de contrôle qualité jusqu’aux filières de reprise/recyclage (Filières, Fédérations ou reprise Titulaire).

Lots (5)

LOT-0001Budget: 200 000 € - 800 000 €PlafondHT

Réception et évacuation des Emballages Ménagers Recyclables et des papiers

Réceptionner les EMR et papiers en installation de transfert et les évacuer vers les sites de traitement; gestion des flux fusionnés EMR/papiers selon les conditions du CCTP.

CPV 90500000
LOT-0002Budget: 150 000 € - 600 000 €PlafondHT

Tri et conditionnement des Emballages Ménagers Recyclables

Réceptionner, trier et conditionner les EMR apportés par Lot 1 et/ou régie communautaire; expédition des balles vers les repreneurs; gestion des refus et de la traçabilité.

CPV 90500000
LOT-0003Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Tri et conditionnement des papiers

Réceptionner, trier et conditionner les papiers; gérer les refus et le conditionnement des balles; assurer la traçabilité et le respect des normes CITEO.

CPV 90500000
LOT-0004Budget: 20 000 € - 80 000 €PlafondHT

Réception et stockage intermédiaire du verre

Réceptionner et stocker le verre apporté et assurer le chargement des camions du repreneur jusqu’à l’usine de recyclage; stockage conforme et gestion des flux.

CPV 90500000
LOT-0005Budget: <= 20 000 €PlafondHT

Réception et conditionnement du carton

Réception, stockage et conditionnement des cartons; chargement des camions de repreneurs et traçabilité jusqu’au recyclage; stockage des balles et gestion des refus.

CPV 90500000

L'acheteur

Communauté de Communes du Pays des Paillons (06)

11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 07/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
32
Montant attribué
23,2 M €
  • 20241,4 M € · 8 marchés
  • 20256,3 M € · 10 marchés
  • 2026en cours15,4 M € · 14 marchés
  • Services · 22
  • Fournitures · 7
  • Travaux · 3

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Maintenance3

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes2

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-securises.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-69105
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Gestion des déchets issus des collectes sélectives
Description officielle
Le marché a pour objet la réception, le transport, le tri et le conditionnement des déchets des collectes sélectives du territoire de la Communauté de Communes du Pays des Paillons.
Acheteur
Communauté de Communes du Pays des Paillons (06)
Lieu d’exécution
Département 6

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Déchets non ménagers (prestations)
CPV principal
90500000
CPV complémentaires
90500000
Critères d’attribution
price, quality, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
20 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0005
Réception et conditionnement du carton · Réception et évacuation des Emballages Ménagers Recyclables et des papiers · CPV 90500000 · Montant 20 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-securises.fr
Départements de diffusion
6

Voies de recours

1 élément
Recours
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90500000
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