Appel d'Offre PublicSource: TED

Mission de maîtrise d'œuvre pour la mobilité et la voirie – cadre unique

Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle

Sain-Bel (69)

Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle, Sain-Bel (69210)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 100 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

14/09/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Lieu: Sain-Bel (69)
Budget: <= 100 000 €
Date limite: 14/09/2026
Publication: 23/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 51 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 23/07/2026
Échéance : 14/09/2026
Début prévisionnel : 18/10/2026
Fenêtre de réponse : 53 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 24/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Rhône, Sain-Bel et L'Arbresle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71300000-1 et 71300000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : MOE mobilité et voirie – lot unique
Codes CPV : 71300000-1 et 71300000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes du Pays de L'ArbresleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP3
Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

Rhône3
Sain-Bel2
L'Arbresle1
Loire1

Marchés publics de Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Rhône Marchés publics Sain-Bel

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 5fe7d5de-dc22-4a6b-884d-13eebe00461d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Lieu: Sain-Bel (69)
Publication: 23/07/2026
Date limite: 14/09/2026

Référence TED: 00514989-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Date limite: 14/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux dans le domaine de la mobilité et de la voirie
Description officielle: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificats de qualifications professionnelles : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Les candidats devront impérativement présenter les qualifications suivantes : ingénieur mobilité, ingénieur Vrd, concepteur paysagiste, dessinateur, ingénieur hydraulicien
Lieu d’exécution: Sain-bel

Acheteur

Nom: Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Site acheteur: www.paysdelarbresle.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 67C6115A-9E7D-5D53-E6218237533A5938

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71300000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71300000

Calendrier et montant

Publication: 23/07/2026
Date limite: 14/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 18/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: e0ac6fa9-6d8c-4b47-9f0f-033959c8d2ba
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux dans le domaine de la mobilité et de la voirie · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificats de qualifications professionnelles : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Les candidats devront impérativement présenter les qualifications suivantes : ingénieur mobilité, ingénieur Vrd, concepteur paysagiste, dessinateur, ingénieur hydraulicien · CPV 71300000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation de maîtrise d'œuvre pluriannuelle pour réaliser les études et les documents nécessaires (EF/AVP/PRO/DCE), l'assistance à la passation des marchés et la direction/coordination des travaux sur des projets de mobilité et de voirie dans le territoire de la Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle, via un accord-cadre avec marchés subséquents et bons de commande, sans décomposition en lots.

Lots (1)

LOT-0000

MOE mobilité et voirie – lot unique

Mission de maîtrise d'œuvre comprenant EF/AVP/PRO/DCE/ACT/OPC/VISA/DET/AOR/DOE et prestations associées pour des projets mobilité et voirie sur le territoire (1 lot unique).

CPV 71300000-1CPV 71300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.