Prestation de transport solidaire à la demande et service de réservation – Accord-cadre à bons de commande (prix unitaires)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 500 000 €
- Plafond
- Durée
- 3 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture d'un service de transport solidaire à la demande avec réservation, destiné au territoire de la Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle, via un accord-cadre et des bons de commande à prix unitaires, afin de répondre aux besoins de mobilité des publics concernés.
Lots (1)
Prestation de transport solidaire à la demande et service de réservation
Accord-cadre à bons de commande et prix unitaires
L'acheteur
Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 01/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP4
- Etudes / Ingenierie2
- Maitrise d oeuvre2
Territoires cités
- Sain-Bel1
- Rhône1
Répondre
Consultation clôturée depuis 48 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Accord-cadre à bons de commande et prix unitaires
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- c2c7e1f0-6496-4d91-9b33-102c23ca123a
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestation de transport solidaire à la demande et service de réservation
- Description officielle
- Début d'exécution à compter de la date de notification Versement d'une avance, avec garantie à première demande Prix révisables Conditions d'exécution à caractère environnemental dans le cahier des charges
- Lieu d’exécution
- L'arbresle
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
- Site acheteur
- www.paysdelarbresle.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 07DC3740-0774-A000-EB67E1FA1713929B
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60140000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 3 MONTH
- Montant ou plafond
- 500 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 52dcbba7-922c-40f6-8ffa-d55893a4d1d8
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Prestation de transport solidaire à la demande et service de réservation · Début d'exécution à compter de la date de notification Versement d'une avance, avec garantie à première demande Prix révisables Conditions d'exécution à caractère environnemental dans le cahier des charges · CPV 60140000 · Montant 500 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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