Appel d'Offre PublicSource: TED

Véhicules sociétaires occasions/ citadines

Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Sain-Bel (69)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/03/2029

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Lieu
Sain-Bel (69)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 975 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 01/02/2026
  • Échéance : 25/03/2029
  • Début prévisionnel : 27/03/2025
  • Fenêtre de réponse : 1148 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 24/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Rhône, Sain-Bel et L'Arbresle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 34111200, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP3
  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

  • Rhône3
  • Sain-Bel2
  • L'Arbresle1
  • Loire1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
61b1eaf7-009e-40b7-ab3d-228f66ea4dbb
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Lieu
Sain-Bel (69)
Publication
Date limite
Référence TED
00073182-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Véhicules sociétaires occasions/ citadines
Description officielle
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Lieu d’exécution
Sain-bel

Acheteur

Nom
Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Site acheteur
www.paysdelarbresle.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
655E88FC-B999-A8CC-38BF30BEC5D48D28

Procédure

Type de procédure
restricted
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34100000, 34144700, 34111200
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34111200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
48 MONTH
Montant/plafond détecté
265 000 EUR

Références

Identifiant consultation
064130f4-59f8-45a0-9dfd-cbdefa305e14
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Véhicules utilitaires neufs · Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 34100000, 34144700, 34111200

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Tous types d'énergie : électrique, GNV, hybride, thermique - Modèles : 208, C3…

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 34111200. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Tous types d'énergie : électrique, GNV, hybride, thermique - Modèles : 208, C3…

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
01/02/2026
Date limite
25/03/2029
Temps restant
975 jours
Fenêtre de réponse
1148 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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