Appel d'Offre PublicSource: TED

Prestation de transport solidaire à la demande et service de réservation – Accord-cadre à bons de commande (prix unitaires)

Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle

L'Arbresle (69)

Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle, L'Arbresle, 69210, FRA

Source officielle : TED

Budget IA

<= 500 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

09/09/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Lieu: L'Arbresle (69)
Budget: <= 500 000 €
Date limite: 09/09/2026
Publication: 16/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 46 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 16/07/2026
Échéance : 09/09/2026
Début prévisionnel : 01/11/2026
Fenêtre de réponse : 55 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 24/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Rhône, Sain-Bel et L'Arbresle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60140000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60140000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Prestation de transport solidaire à la demande et service de réservation
Codes CPV : 60140000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes du Pays de L'ArbresleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP3
Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

Rhône3
Sain-Bel2
L'Arbresle1
Loire1

Marchés publics de Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Rhône Marchés publics L'Arbresle

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: c2c7e1f0-6496-4d91-9b33-102c23ca123a
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Lieu: L'Arbresle (69)
Publication: 16/07/2026
Date limite: 09/09/2026

Référence TED: 00495290-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Date limite: 09/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestation de transport solidaire à la demande et service de réservation
Description officielle: Début d'exécution à compter de la date de notification Versement d'une avance, avec garantie à première demande Prix révisables Conditions d'exécution à caractère environnemental dans le cahier des charges
Lieu d’exécution: L'arbresle

Acheteur

Nom: Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Site acheteur: www.paysdelarbresle.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 07DC3740-0774-A000-EB67E1FA1713929B

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60140000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60140000

Calendrier et montant

Publication: 16/07/2026
Date limite: 09/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 01/11/2026
Durée mentionnée: 3 MONTH
Montant/plafond détecté: 500 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 52dcbba7-922c-40f6-8ffa-d55893a4d1d8
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Prestation de transport solidaire à la demande et service de réservation · Début d'exécution à compter de la date de notification Versement d'une avance, avec garantie à première demande Prix révisables Conditions d'exécution à caractère environnemental dans le cahier des charges · CPV 60140000 · Montant 500 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture d'un service de transport solidaire à la demande avec réservation, destiné au territoire de la Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle, via un accord-cadre et des bons de commande à prix unitaires, afin de répondre aux besoins de mobilité des publics concernés.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 500 000 €Plafond

Prestation de transport solidaire à la demande et service de réservation

Accord-cadre à bons de commande et prix unitaires

CPV 60140000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60140000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.