Mission de maîtrise d'œuvre pour la mobilité et la voirie – cadre unique
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 100 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Prestation de maîtrise d'œuvre pluriannuelle pour réaliser les études et les documents nécessaires (EF/AVP/PRO/DCE), l'assistance à la passation des marchés et la direction/coordination des travaux sur des projets de mobilité et de voirie dans le territoire de la Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle, via un accord-cadre avec marchés subséquents et bons de commande, sans décomposition en lots.
Lots (1)
MOE mobilité et voirie – lot unique
Mission de maîtrise d'œuvre comprenant EF/AVP/PRO/DCE/ACT/OPC/VISA/DET/AOR/DOE et prestations associées pour des projets mobilité et voirie sur le territoire (1 lot unique).
L'acheteur
Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 01/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP4
- Etudes / Ingenierie2
- Maitrise d oeuvre2
Territoires cités
- Sain-Bel1
- Rhône1
Répondre
Consultation clôturée depuis 42 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges
- Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
- Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 5fe7d5de-dc22-4a6b-884d-13eebe00461d
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux dans le domaine de la mobilité et de la voirie
- Description officielle
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificats de qualifications professionnelles : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Les candidats devront impérativement présenter les qualifications suivantes : ingénieur mobilité, ingénieur Vrd, concepteur paysagiste, dessinateur, ingénieur hydraulicien
- Lieu d’exécution
- Sain-bel
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
- Site acheteur
- www.paysdelarbresle.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 67C6115A-9E7D-5D53-E6218237533A5938
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71300000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- e0ac6fa9-6d8c-4b47-9f0f-033959c8d2ba
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux dans le domaine de la mobilité et de la voirie · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificats de qualifications professionnelles : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Les candidats devront impérativement présenter les qualifications suivantes : ingénieur mobilité, ingénieur Vrd, concepteur paysagiste, dessinateur, ingénieur hydraulicien · CPV 71300000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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