Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre de transport et traitement des boues produites – Station d’épuration d’Allonzier-la-Caille

Communauté de Communes du Pays de Cruseilles

Haute-Savoie (74)

Lieu d'exécution : Station d’épuration d’Allonzier-la-Caille (Route Napoléon, 74350 Allonzier-la-Caille) et exécution sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles (F-74350)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

03/08/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Lieu: Haute-Savoie (74)
Budget: <= 600 000 €
Date limite: 03/08/2026
Publication: 04/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 11 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 04/07/2026
Échéance : 03/08/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Pays de Cruseilles a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 05/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Restauration collective
Territoires cités : Cruseilles et Haute-Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 90513700, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 90513700 et 90513800

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Transport et traitement des boues produites sur la station d’épuration d’Allonzier-la-Caille
Codes CPV : 90513700 et 90513800

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes du Pays de CruseillesAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Pays de Cruseilles a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP4
Environnement / Espaces verts / Proprete3
Restauration collective3

Territoires cités

Cruseilles1
Haute-Savoie1

Marchés publics de Communauté de Communes du Pays de Cruseilles Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Haute-Savoie

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-65760
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Lieu: Haute-Savoie (74)
Publication: 04/07/2026
Date limite: 03/08/2026

Référence BOAMP: 26-65760
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 03/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES PRODUITES SUR LA STATION D'EPURATION D'ALLONZIER LA CAILLE
Description officielle: L'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est exécuté par émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2161-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Acheteur: Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Lieu d’exécution: Département 74

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 90513700
CPV complémentaires: 90513700, 90513800
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 04/07/2026
Date limite: 03/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 03/08/2026
Montant/plafond détecté: 600 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000: TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES PRODUITES SUR LA STATION D'EPURATION D'ALLONZIER LA CAILLE · L'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est exécuté par émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2161-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction · CPV 90513700, 90513800 · Montant 600 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-65760
Contract folder ID: c58ba982-7582-4860-b4ba-05c8fb06afbd
Modalités de réponse: dl.aws-achat.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 74

Résumé de la consultation

Le marché porte sur le transport des boues issues de la station d’épuration d’Allonzier-la-Caille, leur traitement (principalement en compost normé, avec traitement alternatif si nécessaire) ainsi que la location de bennes le cas échéant, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, reconductible.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Transport et traitement des boues produites sur la station d’épuration d’Allonzier-la-Caille

Transport (véhicule adapté, bennes vides/fournies selon demande, prise en charge et transport jusqu’au centre de traitement), traitement des boues (compost normé « solution de base » avec proposition de traitements alternatifs en cas de non-conformité), et location de bennes pouvant aller jusqu’à quatre bennes d’une capacité d’environ 15 m3 à l’initative de la CCPC, le tout via un accord-cadre à bons de commande reconductible.

CPV 90513700CPV 90513800

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 90513700. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

9051370090513800

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 04/07/2026
Date limite: 03/08/2026
Temps restant: 11 jours
Fenêtre de réponse: 30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Centre Hospitalier Annecy Genevois

Département 74 CPV 90513700

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

04/09/2026

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