Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

SERVICE PONCTUEL

Communauté de Communes du Massif du Sancy
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/05/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes du Massif du Sancy
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 81 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 08/04/2026
  • Échéance : 10/05/2026
  • Début prévisionnel : 30/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes du Massif du Sancy a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 05/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60140000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Secteurs proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes du Massif du Sancy a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 05/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP3
  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre2
Marchés publics de Communauté de Communes du Massif du Sancy

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 10/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similairesSource officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
908342f6-28a4-4e7a-b6b6-241a5523574f
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Massif du Sancy
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00240676-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes du Massif du Sancy
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
SERVICE PONCTUEL
Description officielle
- Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. - Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel (art L 551.13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché
Lieu d’exécution
Le Mont-Dore

Acheteur

Nom
Communauté de Communes du Massif du Sancy
Site acheteur
www.cc-massifdusancy.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
14F7D103-D48D-AE7C-B8AE7049F0332AC4

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60112000, 60140000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60140000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
3 MONTH

Références

Identifiant consultation
44b35e80-9271-4ab2-8f32-c0122ab9cc26
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
NAVETTES BESSE/SUPER-BESSE · - Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. - Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel (art L 551.13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché · CPV 60112000, 60140000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Mise à disposition des cars avec et sans chauffeurs pour des évènements ponctuels

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60140000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Mise à disposition des cars avec et sans chauffeurs pour des évènements ponctuels
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
08/04/2026
Date limite
10/05/2026
Depuis la clôture
81 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
Références clients similaires

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